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1238 résultats pour votre recherche "Auto-diagnostic"


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En bref - Services à la personne : quel cadre juridique pour quelles activités ?

09/06/2016 - ... Décret n° 2016-750 du 6 juin 2016 : actualise la liste des activités des services à la personne relevant de l’agrément ou de l’autorisation. Ce, suite à l'instauration du régime unique...

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Accessibilité du bâti - Un chemin semé d'embûches

08/02/2012 - ... . xx) – ont aussi été fixées aux propriétaires, tant pour la mise en conformité que pour l'élaboration des diagnostics d'accessibilité. Les défis sont donc nombreux dans le secteur pour adapter le parc...
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En bref - Le PLFSS pour 2022 définitivement adopté au Parlement

02/12/2021 - ... aux évaluations en raison de la crise sanitaire verront leurs autorisations prolongées jusqu'en 2025. Le texte doit encore être examiné par le Conseil constitutionnel, avant publication au Journal officiel d'ici à...
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En bref - Évaluation externe : les conditions de prise en compte de la certification reprécisées

09/01/2014 - ... -sociaux (ESSMS). Les conséquences de la procédure sur l’autorisation sont en outre rappelées. ...

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Gestion - Fusion : anticiper les impacts fiscaux

03/07/2024 - ... au sein des parties à la fusion. Et, dans l’idéal, d’auditer sous forme de diagnostic les activités de chacune. 1) Quelles options ? Parmi les questions à se poser : Comment valoriser les apports...

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En bref - PJJ : quel positionnement au sein des politiques publiques ?

11/01/2018 - ... et celles récemment rénovées (protection de l’enfance, lutte contre la radicalisation, prévention de la délinquance...). Son implication doit se construire après un diagnostic territorial, établi entre autres...

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En bref - FPH : l’exercice du droit syndical à la loupe

10/03/2016 - ... relatives à leurs représentants (autorisations d’absence, crédit temps syndical, mise à disposition...) applicables aux établissements de l'hospitalière. ...

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PUI - Un nouveau cadre juridique

19/06/2019 - ... . Objectif ? Faciliter les coopérations entre elles, en simplifiant et en harmonisant le régime de leurs autorisations. Outre le profil requis pour le professionnel chargé de sa gestion (diplômes, durée...

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ESMS spécifiques - “L’aller vers”, une modalité pérennisée

20/01/2021 - ... médicalisé (LAM) qui devront tous comporter un lavabo et un cabinet de toilette par chambre, ainsi qu’une douche pour cinq personnes accueillies. Des normes obligatoires pour les autorisations délivrées à...

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Tribune - Les sept mercenaires

12/01/2024 - ... , et de la communication parfois réduite à des expressions ou des cartes objets. Ce sont aussi les métiers de la gestion des comportements défis, des auto-mutilations, de la copromanie, des violences envers...