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Piloter
01/01/2022 - ...
élaborées par la Haute Autorité de santé (HAS), sur la base d’un rythme quinquennal assurant l’articulation avec les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens ( CPOM). En outre, la publication...
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Gérer
22/06/2016 - ...
et versé par le conseil départemental, dans le cadre d'un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens ( CPOM). Cette enveloppe peut varier [2], mais « elle atteindra 13 000 euros en moyenne par structure...
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Piloter
18/05/2016 - ...
(démarche "Réponse accompagnée pour tous", contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens - CPOM – généralisés, réformes tarifaires…) et par l’installation des nouvelles agences régionales de santé (ARS) » à...
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Piloter
18/05/2016 - ...
sociales (Igas). Par ailleurs, en vue de la généralisation progressive des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens ( CPOM), des états des lieux régionaux de la contractualisation seront élaborés. Enfin...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/05/2016 - ...
"santé" ; les réformes tarifaires des établissements et services médico-sociaux à travers, notamment, la généralisation des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens ( CPOM) dans le champ du handicap...
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Piloter
01/07/2020 - ...
. Il s’agit de se tourner vers l’avenir car le monde a changé. Leurs priorités seront-elles de poursuivre les négociations relatives aux contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens ( CPOM) ? De maintenir...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/08/2017 - ...
, à titre facultatif, de contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens ( CPOM), l'administration centrale rappelle les deux paramètres principaux guidant la détermination du montant de la DGF allouée...
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Gérer
17/02/2016 - ...
», souligne l’instruction. Le cas échéant, ils feront l’objet d’une contractualisation avec le financeur, ou d’un avenant au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens ( CPOM) existant. ...
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Piloter
17/02/2016 - ...
des charges des futurs contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens ( CPOM), mis en place à partir de 2017. Par ailleurs, les gestionnaires s’inquiètent des possibles effets de la forfaitisation d’une partie...
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Piloter
29/06/2022 - ...
pluriannuels d’objectifs et de moyens ( CPOM). Aujourd’hui, ce sont surtout des CPO car nous sommes toujours dans une allocation des ressources dans le cadre d'enveloppes limitatives. Il n’y a pas de véritable...
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