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01/04/2020 - ...
avoir des responsabilités qu’il faut assumer », affirme Mélanie Maunoury, directrice du Centre d'accueil consultation information sexualité (Cacis), à Bordeaux. Pour compenser cet investissement...
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Gérer
30/06/2007 - ...
comptabilisés dans l'effectif de l'Esat. En outre, comme promis en novembre 2006, l'Etat compense une partie des cotisations payées au titre de l'affiliation des travailleurs handicapés à un organisme...
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Piloter
31/12/2006 - ...
pour les travailleurs handicapés, via la compensation du coût des cotisations à hauteur de 2%, par le biais d'une dotation spécifique. L'Etat y consacrera 4 millions d'euros. Satisfecit de l'Union nationale...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
28/04/2017 - ...
; la fluidité de l’accompagnement et de la mise en œuvre des plans personnalisés de compensation (PPC), PPS et PPA. Le cahier des charges détaille ces exigences ainsi que l'obligation qu'ont les Itep et Sessad...
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Gérer
04/03/2020 - ...
la prévention. Très certainement parce qu’il s’agit d’un risque dont les effets sur la santé sont différés, alors que les bénéfices matériels (la compensation salariale, le fait de ne pas avoir de chef sur le dos...
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21/10/2015 - ...
l’encadrement), ces périodes donnent lieu à une compensation financière « dans la limite des crédits ouverts à cet effet ». Les autres peuvent opter pour une récupération horaire « sous réserve que leur absence...
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23/12/2010 - ...
pauvres et avec beaucoup de personnes âgées ». Mais, échaudée par le rejet au Sénat, le 9 décembre, de la proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de solidarité...
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04/05/2022 - ...
et de ses services de droit commun, au lieu d’être cantonnés dans la seule réponse aux besoins de compensation du handicap émanant de la personne elle-même ». Les Emas représentent ce changement de paradigme...
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07/11/2012 - ...
étude, afin de déterminer le panier de services financés par la prestation de compensation du handicap (PCH). ...
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23/09/2015 - ...
des garanties sur la pérennité de la compensation de l’allocation personnalisée d'autonomie (APA) à domicile. Un nouveau sujet pour le groupe de travail sur les allocations individuelles de solidarité, remis...
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