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Formation Direction[s]
Identifier rôle et missions d'un référent bientraitance; Mettre en place un dispositif opérationnel pour les usagers, leurs familles et les salariés; Identifier les outils de promotion d'une culture de la bientraitance auprès du personnel...
Date(s):
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05/03/2026 - ...
de la prise en charge en raison de l'absence de l'usager sont aussi précisées et le calendrier de transmission des données par les services et de notification des forfaits par les agences régionales de santé...
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Magazine
Piloter
01/10/2014 - ...
finalement adoptés début 2013. Les travaux ont donc duré près de trois ans et ont été complexes et lourds, tant pour les équipes des agences régionales de santé (ARS) que pour les acteurs régionaux. Outre...
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16/04/2026 - ...
et de favoriser l'harmonisation des organisations, les agences régionales de santé doivent mener une enquête auprès des plateformes : fonctionnement, financement, profil des usagers, partenariats... Pour y parvenir...
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05/03/2026 - ...
régionales de santé (ARS), du recueil et du traitement des signalements de maltraitance envers les personnes âgées ou en situation de handicap y auront notamment accès. Ce dernier doit être déployé à l’issue...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/06/2017 - ...
Un arrêté publié le 15 juin officialise les montants des crédits attribués cette année aux agences régionales de santé (ARS) au titre du fonds d'intervention régional (FIR) et qui avaient été...
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14/06/2018 - ...
Les orientations assignées cette année au fonds d’intervention régional - FIR (3,33 milliards d’euros) sont détaillées. Les agences régionales de santé (ARS) sont invitées à contribuer par ce biais...
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02/04/2026 - ...
Le cadre législatif relatif au droit de visite en établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) ainsi que les recours envisageables en cas de non-respect sont rappelés aux agences régionales...
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28/05/2026 - ...
Désormais, l'accès à l'accompagnement et aux soins palliatifs sera coordonné dans le cadre d'organisations territoriales spécifiques, pilotées par l'agence régionale de santé (ARS) et rassemblant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/11/2017 - ...
Le montant des crédits délégués aux agences régionales de santé (ARS) cette année au titre du fonds d'intervention régional (FIR) est légèrement revu à la hausse. Un arrêté publié le 17 novembre...
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