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1204 résultats pour votre recherche "Contrôle"


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En bref - Aide à domicile : le contrôle de l’effectivité des heures est modifié

02/05/2024 - ... Dans le cadre de l’allocation personnalisée d’autonomie, l’effectivité des heures à domicile incluses dans le plan d’aide est désormais appréciée au ...

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Piloter

SIAE - Quel contrôle des embauches directes ?

20/04/2022 - ... socioprofessionnel et vérification de leur éligibilité aux critères ad hoc [2]. En contrepartie de « ce principe de confiance » accordée aux SIAE, des contrôles a posteriori seront mis en œuvre dès « mai-juin 2022...

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Administratif et juridique - Comment réagir face à un contrôle de la Cnil ?

07/02/2024 - ... Les contrôles de la Commission nationale de l'informatique et des libertés ont vocation à vérifier la conformité des organisations au règlement général sur la protection des données. Sur place...
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En bref - Les règles de contrôle des ESSMS sont clarifiées

25/01/2018 - ... retenir notamment ? Le renforcement des compétences de l’autorité administrative en matière de contrôle de cession d’autorisation. Ordonnance n° 2018-22 du 17 janvier 2018 ...

Répertoires
Produits et services

Des fonctions simples et ergonomiques pour sécuriser l’accès aux bâtiments

13/07/2012 - ... Pour l'intérieur et l'extérieur,  choisissez parmi les différentes solutions de contrôle d'accès du Programme Mosaic. Lecteurs autonomes ou centralisables sur gestionnaire de porte, avec 3...

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En bref - Droits des consommateurs : des Ehpa à sensibiliser, selon la DGCCRF

12/12/2019 - ... , sur l'application des règles en matière de prix, sur les conditions de facturation, ainsi que sur l’absence de clauses abusives dans les contrats de séjour. Verdict ? 66 % des contrôles ont fait l’objet d’au moins...
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Magazine
Gérer

PJJ - Quelles règles de contrôle des antécédents judiciaires des intervenants ?

19/08/2022 - ... Le contrôle des antécédents judiciaires des professionnels et bénévoles intervenant auprès des mineurs dans un cadre judiciaire fait l’objet de nouvelles modalités (personnes concernées, règles...

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En bref - IAE : les embauches en autoprescription contrôlées en "mai-juin"

14/04/2022 - ... et vérification des critères administratifs d’éligibilité, dont la liste est actualisée. En contrepartie, l’administration peut mener chaque année un contrôle a posteriori des recrutements opérés l’année précédente...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - Contrôle des établissements de la PJJ : mode d'emploi

07/07/2017 - ... Une note du ministère de la Justice précise les modalités du contrôle auquel sont notamment soumis les établissements et services de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ). Au menu : maîtrise...

Formation Direction[s]

Le contrôle de gestion social adapté aux ESMS

Maîtriser les outils fondamentaux du contrôle de gestion des ressources humaines ; Optimiser votre gestion sociale et appréhender les enjeux de votre fonction ; Piloter la performance sociale de votre établissement...
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