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448 résultats pour votre recherche "CPOM"


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Administratif et juridique - Autorisation : comment remporter un appel à projets

31/05/2016 - ... de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS), prime aux opérateurs déjà engagés dans un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM), voire… aversion de l’instructeur pour les toits-terrasses, autant...
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Études et prospectives - Focus sur 40 ans d'action en faveur du handicap

10/11/2010 - ... du jeu. Inscription des futurs projets dans le cadre des appels à projets Oui 34 % Non 53 % Non répondu 13 % Les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) Depuis la loi du 2 janvier 2002...

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Dispositif Itep - Un modèle d'ouverture

18/05/2016 - ... et Itep relèvent d’autorisations et de modes de financement différents. La majorité des Itep de l’expérimentation ont conclu un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) dont la dotation globale...

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Nouvelles technologies - S’engager dans un projet de télémédecine

30/12/2015 - ... , le projet fait nécessairement l’objet d’un contrat spécifique signé avec cette dernière, à moins d’être inscrit dans un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou une convention tripartite...
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Conventions collectives - « Assurer la transparence sur le coût des accords »

05/12/2012 - ... obligerait les acteurs à passer à une logique de contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM), permettant de s'entendre en amont sur le montant et les modalités d’étalement du surcoût éventuel, tout...
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Tribune - Prendre le virage de la post-institutionnalisation

07/10/2015 - ... d’hébergement modulable. Le contrat pluriannel d’objectifs et de moyens (CPOM) devient l’outil de pilotage privilégié de l’offre, en fixant des objectifs de transfert de places par secteur d’activité. Faire fi...

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Reportage - Coopération inédite entre sanitaire et médico-social

02/09/2015 - ... en l’avenir, Pascale Mignot prévient : « Nous sommes en contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) à l’Adapei avec un budget d’environ 5,5 millions d’euros en 2014. Celui de 2015 sera le budget vérité...
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Services polyvalents d’aide et de soins à domicile (Spasad) - Une solution miracle ?

19/08/2015 - ... (CPOM) qui entraînera un dialogue de gestion entre l’ARS et le département. Ce qui n’est pas le cas actuellement même lorsque le gestionnaire le sollicite », précise Katy Bontinck, conseillère chargée...

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Le Trophée Directions

12e Trophée - Mention Adaptation de l'offre aux usagers - Se coordonner pour exaucer les souhaits des résidents

08/02/2017 - ... (CPOM) multi-établissements avec les financeurs devrait débuter en 2017. À venir aussi une rencontre avec la maison départementale pour les personnes handicapées (MDPH) afin de signer une convention...

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Rémunération des cadres de direction - Entre contraintes et tabous

07/12/2011 - ... , et disposer de marges de manœuvre, se trouve dans les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM). Une solution retenue par Patrick Enot, directeur général de l'Association départementale des parents...
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