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Piloter
02/09/2022 - ...
par le Comité français d'accréditation (Cofrac), plus un cahier des charges élaboré par la HAS. « Il s'agit de garantir le professionnalisme et l'indépendance des évaluateurs », résume Véronique Ghadi. Sauf...
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Gérer
04/03/2020 - ...
les perceptions que les uns ont des autres, mesurer les éventuels écarts entre le travail prescrit et le travail réel, déterminer les besoins en termes de prévention ou de qualification… Une chargée de formation...
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22/11/2012 - ...
la Cnav et à la DGCS, en vue de l’élaboration d’un cahier des charges relatif aux services "familles". ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/03/2016 - ...
nouvelle prestation baptisée "conseil en ressources humaines TPE-PME" dont les contours sont détaillés par une instruction du 8 mars 2016. Laquelle est assortie de trois annexes, dont le cahier des charges...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/10/2012 - ...
Lors de leur prise de fonction, les directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social (D3S) sont tenus de suivre une formation adaptée à leur mission. Le cahier des charges qui fixe...
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Piloter
07/10/2009 - ...
assouplies En effet, alors que les cahiers des charges de ces deux dispositifs, publiés en avril dernier, étaient denses et très exigeants, la secrétaire d'État chargée des Aînés, Nora Berra, a indiqué, le 8...
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Gérer
05/10/2011 - ...
), il en existe aujourd'hui 334, dont 326 réservés à des personnes handicapées psychiques. Un cahier des charges leur est désormais opposable. Plusieurs nouveautés. Une association d'usagers Primo. L'élargissement...
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Piloter
19/02/2014 - ...
et régional. Des mesures qui tardent Les relations entre les deux secteurs sont aussi au cœur des échanges relatifs à la révision du cahier des charges des centres éducatifs fermés (CEF). « Pour parvenir à...
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Piloter
30/04/2009 - ...
, la définition des règles de publicité, les conditions de l'appel à projet, le contenu du cahier des charges, ainsi que les modalités d'examen et de sélection des dossiers sont renvoyés à un décret du Conseil...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/01/2014 - ...
places. Equipes relais Prérequis, missions, prestations attendues… pour aider les ARS dans le lancement des appels à candidatures, l’administration pose également les « éléments de base du cahier...
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