|
Magazine
Gérer
23/12/2010 - ...
de la période de professionnalisation. Une circulaire précise le champ d'application de ce dispositif et la procédure à suivre dans la fonction publique hospitalière (1). Concrètement, les agents titulaires...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
15/10/2015 - ...
et des biens ». La circulaire précise qu’il existe 3 périodes d’astreintes : les week-ends, les jours fériés et les nuits de la semaine (du lundi au vendredi inclus) et que les heures de début et de fin doivent...
|
|
Magazine
Piloter
19/02/2014 - ...
des structures privées est plus important, pour un encadrement pourtant limité à 24 équivalents temps plein. » La nouvelle mouture du texte devrait voir le jour à l’automne 2014. Tout comme la prochaine circulaire...
|
|
Magazine
Piloter
04/05/2022 - ...
», soulève Alice Tallon. Et si une circulaire [3] incitait, déjà en 2016, les acteurs que sont les services pénitentiaires d’insertion et de probation (SPIP) et ceux intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
02/01/2019 - ...
, il n’aura pas à verser d’indemnité de fin de contrat. Référence Circulaire n° DGEFP/SDPAE/MIP/MPP/2018/11 du 11 janvier 2018 ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
02/01/2019 - ...
par la caducité partielle par type de prestations ou de mode d'accueil et d'accompagnement », précise l’administration dans une circulaire du 14 novembre 2018. Entrée en vigueur « Compte tenu des deux réformes...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
18/12/2013 - ...
prévue de leur structure », conseille Adeline Leberche. Une prochaine circulaire, dernier élément du dispositif, devrait rapidement parfaire l’architecture du dispositif… Plus d’un an après la publication...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
27/03/2017 - ...
en charge des mineurs de retour en France après avoir séjourné en zone irako-syrienne, détaillé par une instruction du Premier ministre. Le texte sera ultérieurement complété par une circulaire du ministère...
|
|
Magazine
Gérer
28/02/2007 - ...
et améliorées les préconisations des circulaires de 2000 et 2002, Julien Adda, délégué général de la Conférence permanente des coordinations associatives, ajoute un bémol: le seuil maximum de la garantie...
|
|
Magazine
Gérer
03/06/2015 - ...
Arrêté du 7 juillet 2005, modifié par l’arrêté du 8 août 2005 Circulaires ministérielles des 12 mai 2004 et 4 mars 2005 Note DGAS du 14 juin 2007 aux DDASS-DRASS (plans bleus dans les établissements...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|