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Magazine
Piloter
03/06/2020 - ...
sur la sécurisation de certains ESSMS, dont ceux relevant de plusieurs financeurs ou des conseils départementaux », relève Aurélie Valleix. Par ailleurs, l’accès aux dispositifs d’aide étatique a été contrarié...
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20/04/2017 - ...
de premier accueil parisien, particulièrement saturé, devraient en outre être orientées chaque semaine. Le gouvernement a par ailleurs assuré poursuivre la création de places en centres d’accueil...
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Magazine
Gérer
24/04/2019 - ...
ne sera sollicitée qu’en cas de désaccord entre le tuteur et le majeur protégé. Qui, par ailleurs, peut désormais décider seul de se marier [2] et exercer son droit de vote [3]. Moins ou mieux de juge ? L’obligation...
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Magazine
Gérer
01/04/2020 - ...
de son financement par l’organisme sera sans influence sur l’exécution de celle-ci. Par ailleurs, dès lors qu’un cadre dirigeant conclut avec l'association gestionnaire un avenant contractuel ayant pour objet...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/04/2017 - ...
l’année en cours*. Par ailleurs, l'avenant n° 12 réduit à 3 ans la durée du mandat des délégués du personnel (au lieu de 4 ans selon le code du travail). * A noter que le régime juridique...
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Magazine
Gérer
04/05/2022 - ...
de téléassistance gèrent aussi les problèmes d’errance ou de fugue. « Par ailleurs, on sait que le fait d’être équipées rassure les personnes et limite le nombre de chutes, car la peur de la chute fait chuter...
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09/03/2017 - ...
la réalisation d'une étude sur les pratiques des collectivités en matière de plans de formation. Par ailleurs, la date de passage des travailleurs sociaux en catégorie A a été avancée au 1er février 2018, précise...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/02/2015 - ...
de biologie médicale spécifiques à l'assistance médicale à la procréation, les médicaments et produits nécessaires à la réalisation de ces actes et examens. Le décret entérine par ailleurs la suppression...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/04/2017 - ...
. Impartialité et technicité À noter encore que si le tiers chargé de la mesure peut être un membre du personnel du secteur public ou associatif habilité de la PJJ, il ne doit pas, par ailleurs, être chargé...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/10/2015 - ...
[…] aussi sécurisé juridiquement que la commande publique », souligne à ce titre le Premier ministre. Les règles nationales et européennes les encadrant sont par ailleurs détaillées par la circulaire...
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