|
Direction[s] Clés
Veille juridique
11/02/2016 - ...
-sociaux de Belgique. Une instruction du 22 janvier 2016, sous le triple sceaux de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), de la Direction de la sécurité sociale ( DSS) et de la Direction...
|
|
Magazine
Gérer
21/04/2011 - ...
La Direction de la Sécurité sociale ( DSS) arrivera-t-elle à apaiser les tensions entre les médecins et kinésithérapeutes libéraux et les directeurs d'établissement d'hébergement pour personnes âgées...
|
|
Magazine
Piloter
01/04/2011 - ...
Le contrat de coopération n'est pas un contrat de travail. C'est ce qui ressort d'une communication de la Direction de la Sécurité sociale ( DSS) datée du 14 mars dernier. Une bonne nouvelle...
|
|
Magazine
Gérer
04/12/2019 - ...
sociale ( DSS) [4]. Ainsi, l’accord d’entreprise, référendaire, la décision unilatérale de l’employeur (DUE) ou, à défaut, la convention collective nationale (CCN) ou l’accord de branche directement...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
04/12/2019 - ...
, article L243-15 Code du Travail, articles L8222-1 à L8222-7 Décret n° 2011-1601 du 21 novembre 2011 Circulaire interministérielle n° DSS/SD5C/2012/186 du 16 novembre 2012 Décret n° 2015-364 du 30 mars 2015 ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
31/10/2017 - ...
couvertes par les crédits délégués à ce titre aux Csapa et aux Caarud, d’un montant de 133 000 euros sur quatre mois, comme indiqué dans l'instruction du 27 avril 2017 [1]. [1] Instruction n° DGCS/SD5C/ DSS...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
22/08/2018 - ...
les 365 nuits annuelles d’exercice et faire face à l’absentéisme, aux journées de formation et aux temps de coordination. Source : annexe 12 de l’instruction n° DGCS/SD5C/ DSS/SD1A/CNSA/DESMS/2018/121 du 15...
|
|
Magazine
Piloter
06/07/2011 - ...
précaution dans votre communication. » Tout est dit. S'adressant (1) aux directeurs des agences régionales de santé (ARS), la Direction de la Sécurité sociale ( DSS) montre combien, dans cette affaire...
|
|
Magazine
Gérer
06/07/2011 - ...
-1779 du 31 décembre 2010 Circulaire interministérielle n° DSS/SD5B/SG/SAFSL/SDTPS/2011/34 du 27 janvier 2011 Lettre-circulaire Acoss n° 2011-42 du 15 avril 2011 Pour calculer la réduction Fillon : https...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
03/09/2014 - ...
interministérielle n° DGCS/SD3/ DSS/SD1/2013/418 du 6 décembre 2013 Arrêté du 15 novembre 2013 (indicateurs nationaux) ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|