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2328 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Parcours complexes : les plates-formes d'appui vont pouvoir se mettre en place

06/07/2016 - ... de la plate-forme à une "composante". A savoir un autre acteur ou professionnel sanitaire, social ou médico-social participant à la mise en œuvre de la PTA. Convention Après approbation du projet de la plate...

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Formation dans la Bass - Compte à rebours lancé

16/10/2019 - ... le ton, et surtout un cadre : fin 2020, toutes les dispositions conventionnelles « tomberont ». Si, début octobre, les composantes de la jeune Confédération des employeurs du secteur se disaient « raisonnablement...

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En bref - La gratification des stages est revalorisée

04/12/2014 - ... Décret n° 2014-1420 du 27 novembre 2014 : précise le contenu de la convention de stage et revalorise le montant de la gratification mensuelle minimale des étudiants en travail social (479,50 euros à...

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Groupes d'entraide mutuelle - Un parrain en médiateur

18/05/2016 - ... accordé – donne lieu à un conventionnement.  Autre condition ? Avoir l'appui d’un parrain – qui peut être une association de familles ou « tout organisme reconnu en capacité d’apporter un soutien...

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Femmes victimes de violences - Vers un accompagnement coordonné ?

27/11/2014 - ... Le 25 novembre, le volet parisien de la convention relative au traitement des mains courantes en matière de violences conjugales a été signé en présence de la ministre Marisol Touraine. Objectif...
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Cellules de reclassement - Aide de l'État aux licenciés collectifs

19/02/2014 - ... la capacité contributive de l'entreprise. Une convention de coopération L'aide est débloquée sur décision du ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social...

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SIAE - Nouveaux critères de financement

19/02/2014 - ... un montant socle et un autre modulé versé, pour sa part, en une fois à la fin de l'année. Par ailleurs, en matière de conventionnement, la pluriannualité (trois ans maximum) doit être privilégiée. Dans tous...

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Ehpad - Annulation partielle des circulaires budgétaires 2012 et 2013

19/11/2014 - ... tarifaire pour les Ehpad, en cours de convention tripartite ou lors de son renouvellement. La haute juridiction administrative « a rappelé que le ministère ne peut édicter par circulaire une règle de portée...

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En bref - Expérimentation pour renforcer les "missions emploi" dans les SIAE

22/09/2011 - ... dans les quatre départements volontaires (Gironde, Haut-Rhin, Doubs et Rhône), l'objectif est « l'amélioration des sorties dans l'emploi ». Une évaluation sera menée à l'échéance de la majorité des conventions...

Répertoires
Organismes formation

Université Lille 3 UFR Humanités

29/07/2019 - ... , social, scolaire" (conventionné ENPJJ) ou "Travail éducatif et développement de projet et de compétences en santé, social, scolaire" ; "Psychologie", parcours "Développement, éducation, handicap : individu...