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2256 résultats pour votre recherche "Personnes âgées"


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Dépenses sociales - Vives tensions dans les départements franciliens

14/01/2016 - ... Impossible de régler sans report les factures d’hébergement dues aux gestionnaires des secteurs des personnes âgées, handicapées et de la protection de l’enfance. Le message, adressé fin décembre...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Secteur médico-social - Quelles nouveautés pour le PAI 2018 ?

24/04/2018 - ... Le cru 2018 du plan d'aide à l'investissement (PAI) des établissements et services médico-sociaux prenant en charge des personnes âgées ou en situation de handicap se démarque du précédent, à...

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Loi Vieillissement - Les textes d’application en préparation

17/02/2016 - ... La publication des premiers textes d’application de la loi d’adaptation de la société au vieillissement (ASV) relatifs aux établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad...

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En bref - Évaluation externe : des demi-journées d’appui pour les ESSMS retardataires

15/05/2014 - ... retenu. Prochaine étape déjà programmée par l'agence : une matinée d’information le 6 juin, à Paris, à l'intention des logements-foyers pour personnes âgées. Inscription en ligne jusqu’au 23 mai. ...
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En bref - Après le rapport Libault, les professionnels du Grand Âge montent au créneau

04/04/2019 - ... des personnes âgées, de rappeler au chef de l’État que "rien n’a changé dans les établissements et les services d’aide à domicile". Et de réclamer, en urgence, outre la revalorisation des salaires, la création...
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Veille juridique

Loi vieillissement - Nouvelles frontières entre autorisation, agrément et déclaration pour les SAP

09/06/2016 - ... sur les services d'aide et d'accompagnement à domicile (Saad) prestataires intervenant auprès de personnes prises en charge par l’aide sociale à l’enfance (ASE), de personnes âgées ou handicapées. Pour mémoire...

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En bref - Circulaire budgétaire PA/PH : le Conseil d’État appelé en arbitre

05/06/2014 - ... 2014 des structures accueillant des personnes âgées (PA) et des personnes handicapées (PH). Les organisations lui reprochent notamment le taux d’évolution des moyens et la poursuite de la convergence...
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CCAS/CIAS - En quête de visibilité

15/12/2021 - ...  ! » À l'instar de l’ensemble du territoire, le CCAS de Villerupt a été sur tous les fronts : auprès des personnes âgées pour qu’on leur livre leurs courses et leurs médicaments à domicile, auprès des plus...

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Veille juridique

Plan d’aide à l’investissement - 120 millions d’euros alloués aux ESMS en 2013

24/06/2013 - ... Les montants et conditions d’utilisation des crédits du plan d’aide à l’investissement (PAI) pour 2013, destiné aux établissements et services pour personnes âgées et handicapées, viennent d’être...

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Veille juridique

Informatique et libertés - Trois autorisations simplifiées pour le traitement des données

20/05/2016 - ... usagers du secteur social et médico-social dont les personnes âgées ou handicapées. Élaborés en concertation avec les acteurs d'un secteur, les packs de conformité de la CNIL, mis en place depuis plusieurs...