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Gérer
30/04/2009 - ...
et pour 25 % par concours sur titres externe. Dans les deux cas, ils sont soumis à une épreuve orale d'admission. Par ailleurs, tous les candidats doivent être titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/06/2014 - ...
et d’efficience du système de santé fixés dans le projet régional de santé. Par ailleurs, l’option retenue devra désormais être mentionnée dans la convention tripartite et, précision nouvelle, dans le contrat...
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Gérer
25/01/2017 - ...
variable. Par ailleurs, plafonner leur volume d’activité contraint leurs employeurs à organiser les services en fonction du statut et des contraintes de ces salariés. C’est infaisable en matière...
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Piloter
31/03/2009 - ...
sont scolarisés. Par ailleurs, elle estime que certaines orientations de la législation récente sur la délinquance s'éloignent de l'esprit de la Convention internationale des droits de l'enfant. Enfin, concernant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/06/2016 - ...
préciser dans les contrats de séjour. Accueil de nouveaux résidents Le décret précise par ailleurs les conditions que devront respecter les directeurs de RA pour accueillir, à compter du 1er juillet 2016...
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Piloter
04/03/2020 - ...
sur ces bases ne serait pas significatif et risquerait de masquer la situation parfois très difficile de certains départements en termes de délais. Par ailleurs, ces délais ne doivent pas masquer le fait...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
26/05/2014 - ...
». La direction générale de la cohésion sociale revient par ailleurs sur les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) afin d’en rappeler l’intérêt pour les services de l’Etat et les services MJPM...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/04/2018 - ...
au regard des dispositions discutées, le cas échéant, dans le cadre des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM). TVA à taux réduit La CNSA attire par ailleurs l'attention sur la possibilité...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/05/2016 - ...
(art. L. 312-1). Association des adhérents du GEM Le nouveau cahier des charges précise par ailleurs le montage juridique du GEM. Comme auparavant, l'existence de l'association des membres...
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Gérer
21/12/2016 - ...
territoriale. Par ailleurs, ces personnels (titulaires comme suppléants) bénéficient pour accomplir leurs missions d’un contingent annuel d’autorisations d’absence, proportionnel aux effectifs couverts...
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