ars
20/11/2025 00:00:00 -
Mi-novembre, le Premier ministre a annoncé son souhait de faire des départements la « référence en ...... de décentralisation, prévu avant les municipales. Il propose de leur adosser une part de la CSG en cohérence avec leurs missions, et annonce une « réforme en profondeur » des agences régionales de santé (ARS). Réaction
29/01/2026 00:00:00 -
Dans cette affaire, une association dénonçait l'insuffisance de la dotation globale de fonctionneme...... Dans cette affaire, une association dénonçait l'insuffisance de la dotation globale de fonctionnement fixée en 2024 par l'agence régionale de santé (ARS) pour un centre de soins, d'accompagnement
19/02/2026 01:00:00 -
C’est un chantier au long cours qui est engagé dans le secteur du handicap : transformer l’offre en ......, trouver notre solution sans se la voir imposer et être libres dans la mise en œuvre », résume sa directrice générale, Anaïs Polvoreda. Quand, en Seine-et-Marne, c'est l’agence régionale de santé (ARS) d'Île
19/11/2025 00:00:00 -
Le débat sur l’avenir des agences régionales de santé (ARS) est relancé. Mi-novembre, le Premier mi...... Le débat sur l’avenir des agences régionales de santé (ARS) est relancé. Mi-novembre, le Premier ministre a esquissé les contours du prochain acte de décentralisation, prévu avant les municipales
17/04/2025 00:00:00 -
Alors qu'une nouvelle vague d'inspections approche dans le secteur du handicap, la Cour des comptes...... Alors qu'une nouvelle vague d'inspections approche dans le secteur du handicap, la Cour des comptes invite les agences régionales de santé (ARS) à une méthode "plus sélective" et "recentrée
13/11/2025 00:00:00 -
Un gestionnaire de maison d’accueil spécialisée (MAS) contestait le prix de journée fixé par l’agen...... Un gestionnaire de maison d’accueil spécialisée (MAS) contestait le prix de journée fixé par l’agence régionale de santé (ARS) d’Île-de-France. Motif ? Pour l’établir, l’ARS s’était appuyée
29/04/2025 12:00:00 -
Trois ans après l’affaire Orpéa, la salve de contrôles dans les Ehpad touche à sa fin. Quels enseign...
13/04/2023 00:00:00 -
Pour adapter le soutien de l’État aux réalités territoriales de santé, la faculté est donnée aux di...... Pour adapter le soutien de l’État aux réalités territoriales de santé, la faculté est donnée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) de déroger aux normes arrêtées
27/03/2025 00:00:00 -
Trois ans après l’affaire Orpéa, près de 98 % des Ehpad ont fait l’objet d’une inspection, dont 30 ...
23/04/2025 00:00:00 -
La discussion sur l’avenir du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens pour les Ehpad doit être ...... pluriannuel d’objectifs et de moyens (Cpom), celui-ci ne semble plus avoir beaucoup de supporters. Il rencontre même de sérieux adversaires, y compris les agences régionales de santé (ARS). Face à
10/11/2022 00:00:00 -
Revoir les relations entre la CNSA, les ARS et les départements pour faciliter la collaboration des...... Revoir les relations entre la CNSA, les ARS et les départements pour faciliter la collaboration des tutelles et favoriser l’équité sur le territoire. C’est l’enjeu du futur schéma de coopération
19/11/2020 00:00:00 -
Une ordonnance apporte des mesures de simplification, de sécurisation et de recentrage des agences ...... Une ordonnance apporte des mesures de simplification, de sécurisation et de recentrage des agences régionales de santé (ARS) sur certaines missions. Parmi elles ? Le renforcement de la cybersécurité
01/04/2021 00:30:00 -
Créées en avril 2010, les agences régionales de santé (ARS) sont mises à l’épreuve par la crise sani......Créées en avril 2010, les agences régionales de santé (ARS) sont mises à l’épreuve par la crise sanitaire. Critiquées par certains acteurs du secteur médico-social qui décrient leur rigidité
21/11/2022 12:00:00 -
Fruit d’un an de travaux partagés, le nouveau cadre de coopération liant les agences régionales de s......Fruit d’un an de travaux partagés, le nouveau cadre de coopération liant les agences régionales de santé (ARS), les départements et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) a été
05/09/2019 00:00:00 -
Les crédits destinés au financement du forfait pour l'habitat inclusif, dans le cadre du fonds d'in...
01/04/2021 00:30:00 -
Enseignant chercheur à l’École des hautes études en santé publique (EHESP) [1], Gaël Coron invite à ......Enseignant chercheur à l’École des hautes études en santé publique (EHESP) [1], Gaël Coron invite à considérer l’action des ARS à l’égard du secteur médico-social à l’aune des politiques européennes
17/06/2020 00:00:00 -
Dans un rapport sur la gestion et l'impact de l'épidémie, l'Assemblée nationale analyse les difficu...
04/05/2022 01:00:00 -
Après l’annonce par le gouvernement, en mars 2022, d’un vaste plan de contrôle des établissements mé......), les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) peuvent être inspectés par les autorités compétentes (agence régionale de santé – ARS, conseil départemental…) délivrant les autorisations d’exercice
03/02/2022 00:00:00 -
Les agences régionales de santé (ARS) doivent s'organiser pour développer les usages des outils de ...... Les agences régionales de santé (ARS) doivent s'organiser pour développer les usages des outils de suivi des décisions d'orientation des personnes handicapées vers les structures médico-sociales
10/03/2022 00:00:00 -
Après l'affaire Orpéa, le gouvernement a présenté le 8 mars son plan pour les Ehpad et, avec lui, l...