essms
19/01/2023 00:00:00 -
Le coup d'envoi de l'appel à projets national 2023 destiné à poursuivre la généralisation du progra...... ont été sélectionnées pour déployer le dossier usager informatisé (DUI) pour un montant de 12,859 millions d’euros. 1550 établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) sont ainsi embarqués
18/01/2023 00:00:00 -
Si les propriétaires [1] des établissements recevant du public ont vu évoluer, le 1er janvier, leur...... nombre de structures sociales et médico-sociales (ESSMS) ont obtenu deux ans de répit pour s’y préparer. Sont concernées celles « rattachées à un établissement de santé, ainsi que celles du handicap
05/01/2023 00:00:00 -
Les conditions d'évaluation des risques liés aux installations intérieures de distribution d'eau de...
07/04/2022 00:00:00 -
Lors d'un contrôle dans des locaux, lieux, installations et moyens de transport à usage d'habitatio......-sociaux (ESSMS) et celles en charge d'une mesure de protection juridique avec représentation. Arrêté du 31 mars 2022
01/12/2022 00:00:00 -
La prime allouée aux médecins coordonnateurs des Ehpad publics est élargie à l'ensemble des agents ......-sociaux (ESSMS), ainsi que dans certains services ou structures départementales. Dans la territoriale, son versement est soumis à la délibération de la collectivité ou de l'établissement. Décret n° 2022
17/11/2021 00:30:00 -
On en sait enfin plus sur le cadre de la réforme de l'évaluation des établissements et services soc...... On en sait enfin plus sur le cadre de la réforme de l'évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), dont le coup d'envoi est prévu en 2022. Première pierre ? Le rythme
02/12/2021 00:00:00 -
Comment la réforme de l’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS)...... Comment la réforme de l’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) va-t-elle se mettre en place sur le terrain ? La question était au cœur de la première
02/09/2022 01:00:00 -
Annoncée depuis 2019, la nouvelle procédure d’évaluation des établissements et services sociaux et m......Annoncée depuis 2019, la nouvelle procédure d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) est entrée officiellement en vigueur en avril dernier, après des mois
20/10/2022 00:00:00 -
Face aux risques sur l'approvisionnement en énergie cet hiver, les ARS recensent les établissements...
06/01/2022 00:00:00 -
Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et mé...... Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) privés et publics (M22) sont parus. À retenir pour ces derniers, récapitule
14/09/2022 00:00:00 -
Après avoir passé le cap d’un été redouté, les structures doivent affronter une rentrée corsée sur l...
28/04/2022 00:00:00 -
Les établissements médico-sociaux doivent signaler aux autorités compétentes de l'État les incident...
13/01/2022 00:00:00 -
Quand la réforme de l’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) s...... Quand la réforme de l’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sera-t-elle finalement mise en place ? Pour mémoire, mi-décembre, la censure par le Conseil
01/09/2022 00:00:00 -
"L’urgence absolue, c’est la question des ressources humaines", a souligné le ministre des Solidari...
14/04/2022 00:00:00 -
Le référentiel définissant les exigences en matière de connexions à des services numériques traitan...
02/09/2022 01:00:00 -
En 2018, le Centre départemental de l’enfance et de la famille de Gironde a construit sa propre proc...
02/09/2022 01:00:00 -
Pour Olivier Poinsot, juriste au cabinet Accens Avocats, le nouveau dispositif d’évaluation repose s...
22/09/2022 00:00:00 -
Pour encourager l'équipement numérique des structures pour personnes âgées (PA) et handicapées (PH)...
19/05/2022 00:00:00 -
Le coup d'envoi du nouvel appel à projets national pour le déploiement du dossier usager informatis...... Le coup d'envoi du nouvel appel à projets national pour le déploiement du dossier usager informatisé (DUI) est donné ! Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) non équipés
18/05/2022 00:00:00 -
Pour prévenir tout nouveau scandale Orpea, l’État entend améliorer la transparence financière dans l......Pour prévenir tout nouveau scandale Orpea, l’État entend améliorer la transparence financière dans la gestion des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). Un remède comptable à