permanence
27/02/2018 11:41:56 -
La cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence da......La cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence dans l’application des règles et procédures.Toute exception à ce principe de permanence doit être
05/03/2026 00:00:00 -
Le fonctionnement de la chaîne de permanence pour le signalement des incidents au sein des établiss...... Le fonctionnement de la chaîne de permanence pour le signalement des incidents au sein des établissements et services de la protection judiciaire de la jeunesse à la direction générale, créée
05/03/2015 00:00:00 -
Note du 13 février 2015 : détaille les modalités d’organisation de la chaîne de permanence, mise en...... Note du 13 février 2015 : détaille les modalités d’organisation de la chaîne de permanence, mise en place au sein de la DPJJ pour le signalement des incidents susceptibles de survenir
18/03/2015 00:00:00 -
Informer l’exécutif, assurer la continuité des services et contrôler les structures. Tels sont les ...... Informer l’exécutif, assurer la continuité des services et contrôler les structures. Tels sont les principaux objectifs assignés, à court terme, à la chaîne de permanence relative au signalement
23/06/2016 12:00:00 -
Les montants d'indemnisation de la permanence des soins en établissements d'hébergement pour personn......Les montants d'indemnisation de la permanence des soins en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) sous statut public sont revalorisés en deux temps. Retouchée fin 2013
01/07/2015 00:00:00 -
Chelles (Seine-et-Marne). Créée fin 2012 dans un objectif de prévention, la Boutique des familles, g......Chelles (Seine-et-Marne). Créée fin 2012 dans un objectif de prévention, la Boutique des familles, gérée par l’association Empreintes, propose des permanences aux parents non coutumiers des services
17/11/2016 00:00:00 -
Arrêté du 4 novembre 2016 : fixe les modalités de rémunération du temps de travail additionnel acc...
20/11/2013 12:00:00 -
Un arrêté du 8 novembre 2013 modifie certaines règles d’organisation et d’indemnisation de la perma...... Un arrêté du 8 novembre 2013 modifie certaines règles d’organisation et d’indemnisation de la permanence des soins dans les établissements publics de santé et d’hébergement pour personnes âgées
06/03/2015 12:00:00 -
La direction de la protection judiciaire de la jeunesse détaille l’organisation de sa future « chaîn......La direction de la protection judiciaire de la jeunesse détaille l’organisation de sa future « chaîne de permanence » chargée de faire remonter, de l’établissement ou du service à l’administration
19/03/2026 11:10:00 -
Baptisé Oasis, le nouvel outil d’analyse et de suivi des incidents de la Direction de la protection...... physique ou psychologique, décès, maltraitances, disparitions… Le nouvel applicatif devient, pour la chaîne de permanence, « l’unique moyen de transmission » des incidents, que ceux-ci impliquent des jeunes
04/09/2025 00:00:00 -
Après des alertes répétées, le secteur associatif aurait-il atteint le point de non-retour ? Dans u...... de fermer ou réduire des permanences, selon une enquête de la Fondation des femmes. Autant d’indicateurs dans le rouge qui ont précipité l’installation de la nouvelle cellule de liaison et d’accompagnement
16/01/2025 00:00:00 -
"Une grande loi que la République a oubliée." C’est par ce constat que le Collectif Handicaps intro...... sont nécessaires et ils le seront en permanence. Mais, l’urgence n’est pas là. C’est donc bien sur l’effectivité des droits et la concrétisation des promesses du titre de la loi de 2005 qu’il faut se concentrer."
04/03/2026 00:00:00 -
L'obligation d'équiper les établissements recevant du public (ERP) de défibrillateurs automatisés ex...... doivent être installés à un emplacement visible du public et en permanence facile d'accès [3], avec une signalisation prévue par la réglementation [4]. Et ils doivent aussi faire l’objet d’un entretien
30/04/2026 00:00:00 -
Face à l’explosion des expulsions locatives, particulièrement marquée en Seine-Saint-Denis, la ville....... Parmi eux, ceux du parc privé : « Il faut qu’on aille voir les syndics, les agences immobilières ». Le Spel devrait également expérimenter en 2026 une permanence socio-juridique pour les familles
02/02/2026 01:00:00 -
Alors que plus de 15 % des personnes sans-abri ou en hébergement d’urgence ont désormais 60 ans ou p...... face à la mort » Un soutien également important pour les structures de secteur Accueil, hébergement et insertion (AHI). « L’équipe d’Interface assure des permanences hebdomadaires. Ils interviennent
29/04/2026 00:00:00 -
Si l’installation de caméras dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) e...... une telle atteinte au droit à la vie privée des salariés, souligne la Cnil. S’agissant des personnes accompagnées par les ESSMS, les règles sont les mêmes. « Je n’ai pas le droit de les filmer en permanence
30/03/2023 00:00:00 -
Les agences régionales de solidarité sont invitées à consolider la démarche engagée dans le cadre d...... les mêmes : prévention, accès aux soins, permanence des soins et attractivité des métiers. Ces lieux de discussions ont notamment vocation à partager un diagnostic local et à accélérer le déploiement
03/12/2025 00:00:00 -
La Direction générale de la cohésion sociale prévoit, dans le médico-social, le déploiement à grande...... [y] être possible en permanence et les moyens et outils utilisés, s’il y en a, doivent être constamment disponibles pour la personne », rappelle l’administration. Gestes issus de la langue des signes
03/05/2019 12:24:08 -
Recenser, hiérarchiser et cartographier les risques dans votre établissement ; Bénéficier d'une mét...
19/11/2025 00:00:00 -
Lancé en novembre 2021, le plan national de lutte contre la prostitution des mineurs marque une pris...... 21 ans). Depuis, le gestionnaire, toujours soutenu par l’État, a étoffé son offre, avec notamment un accueil de jour mixte et, bientôt, un accueil de nuit. « Nous évoluons en permanence