tpe-pme
14/03/2024 00:00:00 -
Pour la mesure, en 2024, de l'audience des organisations syndicales dans les très petites entrepris...... Pour la mesure, en 2024, de l'audience des organisations syndicales dans les très petites entreprises (TPE), les conditions de dépôt et de validation des documents de propagande électorale
18/06/2020 00:00:00 -
Pour aider les PME à la reprise, la mission de conseil en ressources humaines, permettant de bénéfi...... Pour aider les PME à la reprise, la mission de conseil en ressources humaines, permettant de bénéficier de l'accompagnement d'un prestataire et cofinancé par l’État, est aménagée. Parmi
11/06/2015 00:00:00 -
La relance de l’emploi, toujours. Le 9 juin, le gouvernement a présenté 18 dispositions en faveur d...... La relance de l’emploi, toujours. Le 9 juin, le gouvernement a présenté 18 dispositions en faveur des TPE-PME. Parmi elles ? L’autorisation de renouveler deux fois (au lieu d’une) les CDD
20/04/2016 00:00:00 -
L’Union des employeurs de l’Économie sociale et solidaire (Udes) s’inquiète des répercussions du pro......, Sébastien Darrigrand, voit la "forte empreinte digitale du Medef". En quoi le texte est-il aujourd’hui peu adapté aux TPE-PME ? Sébastien Darrigrand. De nombreuses avancées contenues dans la version initiale
24/03/2016 00:00:00 -
Instruction n° DGEFP/MADE/2016/66 du 8 mars 2016 : précise les conditions de l’aide au conseil en r...... Instruction n° DGEFP/MADE/2016/66 du 8 mars 2016 : précise les conditions de l’aide au conseil en ressources humaines, prévue par le plan en faveur des TPE-PME (éligibilité, instruction des demandes
09/01/2017 12:00:00 -
La date limite ouvrant droit à l'aide à l'embauche dans les petites et moyennes entreprises (PME) e...... La date limite ouvrant droit à l'aide à l'embauche dans les petites et moyennes entreprises (PME) est repoussée par un décret du 28 décembre 2016 qui vise les contrats de travail dont l'exécution
04/06/2015 00:00:00 -
Le 1er juin, une nouvelle vague de mesures de simplification a été présentée par le secrétaire d’Ét...... de la mobilisation pour la relance de l’emploi dans les TPE-PME. Sans surprise, les employeurs de l’ESS appellent également à faciliter les démarches administratives des associations. Un sujet qui sera au cœur d’une
19/12/2019 00:00:00 -
Les petites et moyennes entreprises (PME) seront dispensées des formalités (publicité, dossier de c...... Les petites et moyennes entreprises (PME) seront dispensées des formalités (publicité, dossier de candidature...) pour la passation d'un marché public d'une valeur inférieure à 40 000 euros (hors
11/01/2018 00:00:00 -
Dans les très petites entreprises – TPE (moins de 11 salariés), les conditions d’organisation de la...... Dans les très petites entreprises – TPE (moins de 11 salariés), les conditions d’organisation de la consultation des personnels en vue de l’approbation d’un projet d’accord (portant sur les thèmes
03/07/2023 00:00:00 -
"Nous entendons continuer à nous imposer comme allié incontournable des acteurs de la santé privée,...... résultats en 2022, notamment concernant le dispositif Pro-A (2 350 salariés formés) et l’alternance, en forte progression (+ 96 % en deux ans). L’accompagnement des TPE-PME a aussi fait l’objet de toutes
26/01/2016 12:00:00 -
Les conditions d’éligibilité et la gestion de la nouvelle aide à l’embauche promise par le président...... dans les très petites entreprises (TPE), institué en juillet 2015, afin d’en aligner le régime sur celui de l’aide aux PME et élargir ainsi son périmètre. A retenir parmi les évolutions : la date limite ouvrant
26/05/2016 12:00:00 -
L’article 22 de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 a prévu un déploiement progr...
12/05/2016 12:00:00 -
Depuis le 3 mai 2016, deux aides financières sont proposées par l’Assurance maladie pour aider les p......Depuis le 3 mai 2016, deux aides financières sont proposées par l’Assurance maladie pour aider les petites et moyennes entreprises (PME) à s’engager dans une démarche de prévention des troubles
30/03/2016 12:00:00 -
La DGEFP détaille les modalités d'attribution de l'aide en en faveur des très petites entreprises (T......La DGEFP détaille les modalités d'attribution de l'aide en en faveur des très petites entreprises (TPE) embauchant des jeunes apprentis. Coup de pouce destiné aux entreprises, y compris
31/03/2016 00:00:00 -
Instruction n° DGEFP/MPFQ/2016/75 du 29 février 2016 : détaille les conditions du soutien financier...
15/02/2016 12:00:00 -
Dans la foulée de la publication du décret fixant les modalités d'attribution de la nouvelle prime ...... Dans la foulée de la publication du décret fixant les modalités d'attribution de la nouvelle prime à l'embauche du premier salarié dans les petites et moyennes entreprises (PME), le ministère
02/07/2015 00:00:00 -
Décret n° 2015-773 du 29 juin 2015 : instaure une aide forfaitaire de 4 400 euros pour les structur...
15/07/2015 12:00:00 -
Les très petites entreprises embauchant leur premier salarié peuvent bénéficier d’une aide de 4 000 ...
17/02/2016 00:00:00 -
Promis par le chef de l’État mi-janvier dans le cadre du plan d’urgence contre le chômage, un nouve...... Promis par le chef de l’État mi-janvier dans le cadre du plan d’urgence contre le chômage, un nouveau dispositif de soutien à la création d’emplois a été instauré en faveur des PME (jusqu’à 249
21/01/2016 12:00:00 -
Le Premier ministre vient de faire parvenir aux préfets de région et de département une circulaire ...... et moyennes entreprises (PME), comme annoncé le 18 janvier dernier par le président de la République lors de ses vœux aux acteurs de l’entreprise et de l’emploi au conseil économique, social et environnemental