assises
03/02/2021 00:30:00 -
Sous certaines conditions, tout citoyen peut être tiré au sort pour devenir juré d’assises. Cette fo...... tirage au sort établit, pour chaque commune, la liste annuelle des jurés et celle, spéciale, des suppléants. Liste de session. 0 jours au moins avant l’ouverture des assises, le président du tribunal
17/06/2021 00:00:00 -
Annoncées initialement pour la fin juin, les Assises de la santé mentale et de la psychiatrie auron...... Annoncées initialement pour la fin juin, les Assises de la santé mentale et de la psychiatrie auront finalement lieu en septembre. L'événement qui rassemblera différents acteurs (usagers
31/05/2009 00:00:00 -
Le ministre du Travail et la secrétaire d'État à la Solidarité ont demandé le 26 mars aux préfets d...... Le ministre du Travail et la secrétaire d'État à la Solidarité ont demandé le 26 mars aux préfets d'organiser des assises de la bientraitance dans chaque département au mois de juin 2009. Celles-ci
08/12/2011 00:00:00 -
"Une grand-messe de plus ?" C'est la question que pose la Fnars à la veille des assises nationales ...... "Une grand-messe de plus ?" C'est la question que pose la Fnars à la veille des assises nationales du logement d'abord, organisées le 9 décembre à Paris. Un événement qui vient clore une série
30/04/2006 00:00:00 -
Les premières assises de la décentralisation des formations sanitaires et sociales se sont tenues s...... Les premières assises de la décentralisation des formations sanitaires et sociales se sont tenues sous l'égide de l'Association des régions de France (ARF) le 10 mars, en partenariat
13/11/2025 00:00:00 -
À l’occasion des Assises des départements, la Caisse des dépôts a annoncé le 13 novembre un plan d’...... À l’occasion des Assises des départements, la Caisse des dépôts a annoncé le 13 novembre un plan d’actions, doté de 550 millions d’euros jusqu’à fin 2028, pour soutenir davantage la transformation
19/09/2013 00:00:00 -
La création d’une commission nationale coprésidée par l’État et l’ADF, en collaboration avec un rep...
31/03/2007 00:00:00 -
S‘il est rendu public ce mois-ci, le rapport commandé par le gouvernement à Hélène Gisserot, procur...
21/11/2024 00:00:00 -
C’est une opération séduction qu’est venu mener Michel Barnier aux Assises des départements le 15 n...... C’est une opération séduction qu’est venu mener Michel Barnier aux Assises des départements le 15 novembre. L’ancien président du conseil départemental de Savoie a bien saisi la colère des 103
14/11/2024 00:00:00 -
Le 12 novembre, le ministre des Solidarités est venu détailler, face aux membres de l’Association d...... pour subventionner l’extension des revalorisations de la branche associative Bass ? Réponse aux Assises de Départements de France, ouvertes ce 13 novembre à Angers.
30/05/2024 00:00:00 -
Parmi les mesures de la feuille de route 2024-2030 sur la santé des enfants, présentée le 24 mai au...... Parmi les mesures de la feuille de route 2024-2030 sur la santé des enfants, présentée le 24 mai aux Assises de la pédiatrie ? "Une consultation avant six ans pour détecter les troubles
01/10/2025 00:00:00 -
De nombreux dispositifs rendent les transports d’usagers plus accessibles, confortables et sécurisés...... les coussins de siège ergonomiques (cale-dos, coussins), conçus pour améliorer le soutien lombaire et la posture assise. « Un atout notamment pour les personnes souffrant de douleurs dorsales ou de problèmes
01/12/2022 00:00:00 -
Après les Assises de la santé mentale de 2022 et face aux spécificités des troubles psychiques des ...... Après les Assises de la santé mentale de 2022 et face aux spécificités des troubles psychiques des personnes âgées résidentes, les agences régionales de santé (ARS) et acteurs des territoires
03/09/2025 00:00:00 -
Il existe une large gamme de couverts et de vaisselle conçus pour faciliter les repas des résidents ......, assise bien droite, en s’assurant du bon réglage de l’appuie-tête si la personne est en fauteuil roulant. Pour le reste, nous organisons des réunions d’information lors de l’acquisition
26/10/2023 00:00:00 -
Les résidences sociales et les pensions de famille parviendront-elles à atteindre les objectifs qui...... dans les deux ans la transformation des derniers foyers de travailleurs FTM et de faciliter l’accès au foncier. Pour consolider l’assise financière des gestionnaires, il suggère aussi d’indexer la dotation versée
14/09/2023 00:00:00 -
"Le temps des constats est terminé." Aux assises des Ehpad à Paris, la ministre des Solidarités a p...... "Le temps des constats est terminé." Aux assises des Ehpad à Paris, la ministre des Solidarités a présenté les prochaines échéances pour le secteur du grand âge. À commencer par la publication
08/02/2024 00:00:00 -
"Les ministres passent, mais les problèmes demeurent", a regretté le président du conseil de la cai......, la caisse "dispose d'une assise financière solide, dont l'excédent permet d'équilibrer les déficits précédents et d'assurer une trajectoire 2024-2026 dynamique", a assuré Virginie Magnant.
03/09/2025 00:00:00 -
Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). La Maison nationale des artistes accueille depuis 1945 des personne....... Ce mercredi de juin, Apolline, stagiaire et étudiante en master d’Arts plastiques, prend la pose, assise sur une chaise, jambes croisées. Baignée de lumière, avec une musique d’ambiance apaisante, la pièce
28/10/2025 23:00:00 -
La Roche-sur-Yon (Vendée). Depuis 2021, l’unité de santé de l’aide sociale à l’enfance suit de près ......-t-elle la cantine ? Qu’y mange-t-elle ? Que préfère-t-elle faire à la maison ? À quelle heure se couche-t-elle ? Assise à côté, celle qu’elle appelle « maman » attend patiemment, complétant au besoin les réponses
18/04/2024 00:00:00 -
62 % des associations n’auraient pas les financements pour réaliser leur objet social. Publiés en m...... et du montant des cotisations (70 %), maîtrise des coûts (67 %), développement des activités économiques (53 %) et réponse aux appels à projet et marchés publics (11 %). Issues des Assises de la simplification