auto-école
07/05/2025 00:00:00 -
Exerçant principalement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, les médiateurs ...... de faire du lien entre les familles, les établissements scolaires et les équipes pédagogiques », relève Mariama Zakari, médiatrice scolaire auprès de deux collèges et une école primaire du quartier du Tonkin
04/06/2025 00:00:00 -
Véritables centres de décisions stratégiques et techniques, les sièges sociaux assurent de nombreuse...... de tarification peuvent ainsi prendre en compte les dépenses utiles à la réalisation de leurs missions. La création et le financement d’un siège social nécessitent une autorisation [1] sur la base d’un dossier à
27/03/2025 00:00:00 -
Désormais, le préfet de département peut, tout comme le directeur général de l’agence régionale de ...
30/10/2025 00:00:00 -
50 000 : c’est le nombre d’élèves en situation de handicap qui ne bénéficiaient pas à la rentrée 20...
06/02/2025 00:00:00 -
Afin de faciliter le déploiement des 50 000 nouvelles solutions dans le champ du handicap, le cadre...
26/06/2025 00:00:00 -
Le tribunal administratif de Paris a réformé une décision tarifaire visant un Ehpad de La Réunion, ...... de siège. Pour le déterminer, l’agence régionale de santé (ARS) avait fixé, dans le cadre de l’autorisation, un pourcentage unique de 3,80 % pour l’ensemble des établissements, avant de le porter à 4,28
18/12/2024 00:00:00 -
Désormais, la majorité des établissements de formation en travail social sont tenus d’octroyer, eux ...... par de précédentes restrictions budgétaires et confrontées au défi de l’attractivité des métiers, les écoles tirent la sonnette d’alarme. « Sans financement du conseil régional, on ne pourra pas tenir plus de deux ans
21/02/2024 00:00:00 -
« Contre l’inclusion systématique ». Le mot d’ordre de la mobilisation de Force ouvrière le 25 janv...... d’une nouvelle association baptisée Ambition école inclusive, lancée fin janvier. À rebours de cette revendication, l’organisation suit « trois boussoles » : une école « universelle, accessible
27/02/2025 00:00:00 -
Le 24 février, les ministres Élisabeth Borne et Charlotte Parmentier-Lecocq ont réuni un nouveau co...... Le 24 février, les ministres Élisabeth Borne et Charlotte Parmentier-Lecocq ont réuni un nouveau comité national de suivi de l’école inclusive. L’occasion de confirmer le déploiement dès septembre
19/06/2019 00:00:00 -
À la rentrée et à titre expérimental, un pôle inclusif d’accompagnement localisé (PIAL) par académi...
22/05/2024 00:00:00 -
Pas d’annonces fortes mais un bilan des chantiers engagés depuis la dernière Conférence nationale d...... pour nous de rappeler au nouveau Gouvernement la feuille de route, certes insuffisante », rapporte Arnaud de Broca, président du Collectif handicaps. Le curseur a été mis sur l’école inclusive : déploiement de dix
22/08/2018 00:00:00 -
Huit mois après le lancement du Plan de transformation pour une école inclusive, le gouvernement en...... Huit mois après le lancement du Plan de transformation pour une école inclusive, le gouvernement en dresse un premier bilan et présente les objectifs à venir [1]. Parmi eux ? «Développer
22/08/2018 00:00:00 -
Depuis fin 2017, l’autorisation d’un établissement ou d’un service social et médico-social est répu...... Depuis fin 2017, l’autorisation d’un établissement ou d’un service social et médico-social est réputée caduque lorsque la structure n’a pas ouvert ses portes dans les quatre ans suivant
02/01/2019 00:00:00 -
Depuis le 1er juillet 2018, les autorisations délivrées aux structures sociales et médico-sociales e......Depuis le 1er juillet 2018, les autorisations délivrées aux structures sociales et médico-sociales et aux lieux de vie et d'accueil peuvent être réputées partiellement caduques. À certaines
21/09/2016 00:00:00 -
Le cahier des charges des unités d’enseignement en maternelle (UEM) pour les enfants porteurs de tr...
06/12/2018 00:00:00 -
Les principales évolutions induites par la réforme des règles de caducité des autorisations sociale...... Les principales évolutions induites par la réforme des règles de caducité des autorisations sociales et médico-sociales sont explicitées, tout comme les modalités pratiques de leur mise en œuvre
19/03/2020 16:00:00 -
Le contenu du dossier de demande de cession d’autorisation des établissement et services sociaux et...
22/11/2018 00:00:00 -
Une association gestionnaire a vu l'autorisation de fonctionnement d'une de ses structures abrogée ...... Une association gestionnaire a vu l'autorisation de fonctionnement d'une de ses structures abrogée par le président du conseil départemental. Motif ? Elle n'est plus affiliée à la fédération
03/12/2018 12:00:00 -
Une instruction de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) retrace les principales évolu......Une instruction de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) retrace les principales évolutions induites par la réforme du régime de caducité des autorisations sociales et médico-sociales
03/02/2021 00:30:00 -
Fonsorbes (Haute-Garonne). Face au manque de réponses pour les enfants atteints de lourds troubles a...... ayant récemment commis une tentative de suicide. Son enfant, autiste sévère, n’était accepté nulle part : ni en structure médico-sociale, encore moins à l’école. « Il criait nuit et jour. J’ai demandé au conseil