expérimentations
30/10/2025 00:00:00 -
La Cour des comptes a livré le 30 octobre son analyse de l’expérimentation "Territoires zéro non-re...... La Cour des comptes a livré le 30 octobre son analyse de l’expérimentation "Territoires zéro non-recours" aux prestations sociales lancée au printemps 2023. Points positifs ? Une dynamique
25/09/2025 00:00:00 -
Le 23 septembre, l’association Territoires zéro chômeur longue durée a regretté la décision "kafkaï...... but d’emploi sur des territoires pourtant déjà habilités. Il faut dire que l’expérimentation "est loin de la neutralité budgétaire pour les finances publiques", souligne le comité scientifique
13/03/2025 00:00:00 -
"Devant vous, je m’engage à ce qu’il n’y ait aucune remise en question de l’inconditionnalité de l’...... du territoire et de la Décentralisation, a assuré le 11 mars devant le Parlement qu’il mettrait fin à deux expérimentations lancées dans le Rhône et la Haute-Garonne. Pour désengorger les centres d’hébergement
27/02/2025 00:00:00 -
On connaît désormais les règles budgétaires et financières applicables aux Ehpad et petites unités ...
28/01/2021 00:00:00 -
Le cahier des charges de l'expérimentation relative à l'accueil de personnes mineures en lits halte...... Le cahier des charges de l'expérimentation relative à l'accueil de personnes mineures en lits halte soins santé (LHSS) est publié. Objectif : ouvrir les structures aux jeunes femmes venant
17/11/2023 00:00:00 -
Depuis janvier 2023, l’Association des Itep et de leurs réseaux teste un modèle de mesure de l’activ......Depuis janvier 2023, l’Association des Itep et de leurs réseaux teste un modèle de mesure de l’activité du fonctionnement en dispositif. Une expérimentation regardée avec attention par les pouvoirs
13/02/2020 00:00:00 -
Prévue par la loi sur la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie, l'expérimentation...... Prévue par la loi sur la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie, l'expérimentation permettant aux opticiens-lunetiers de réaliser en établissements d'hébergement Ehpad
21/11/2018 00:00:00 -
Pour accompagner les travailleurs handicapés vers le milieu ordinaire, les entreprises adaptées (EA...... Pour accompagner les travailleurs handicapés vers le milieu ordinaire, les entreprises adaptées (EA) peuvent désormais expérimenter le CDD dits « tremplin » (4 à 24 mois). Objectif ? Proposer
25/04/2024 00:00:00 -
En application de la loi Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels, l’expérim...... En application de la loi Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels, l’expérimentation permettant à certains infirmiers diplômés d’État volontaires de signer des certificats
07/03/2024 00:00:00 -
En 2024, la nouvelle version du revenu de solidarité active (RSA), dont le versement est conditionn...... En 2024, la nouvelle version du revenu de solidarité active (RSA), dont le versement est conditionné à la réalisation d’heures d’activité, sera expérimentée dans vingt-neuf nouveaux départements
23/01/2019 00:00:00 -
L'expérimentation de la démarche Paerpa – parcours de santé des aînés – est prolongée jusqu'au 31 d...... L'expérimentation de la démarche Paerpa – parcours de santé des aînés – est prolongée jusqu'au 31 décembre 2019. Le nouveau cahier des charges prévoit l'extension de certains outils aux 19
03/07/2023 00:00:00 -
La prolongation d'un an des expérimentations d'un accompagnement des transitions professionnelles p...... La prolongation d'un an des expérimentations d'un accompagnement des transitions professionnelles par les entreprises adaptées et des entreprises adaptées de travail temporaire est officielle
01/03/2018 00:00:00 -
Les modalités de mise en œuvre des expérimentations pour l’innovation en matière de santé sont fixé...... Les modalités de mise en œuvre des expérimentations pour l’innovation en matière de santé sont fixées (sélection et autorisation des projets, financement, information des patients, évaluation, etc
12/03/2018 12:00:00 -
Un décret fixe les règles à suivre pour s'engager, à titre expérimental, dans un projet d'innovation......) pour 2018. Fixé dans ses grandes lignes par l'article 51 de la LFSS pour 2018, le cadre des expérimentations visant notamment à favoriser l'émergence d'organisations des soins innovantes dans le secteur
25/04/2019 00:00:00 -
Mettre en place un parcours de soins coordonné pour les enfants confiés à l’aide sociale à l’enfanc...... Mettre en place un parcours de soins coordonné pour les enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance (ASE). Tel est l’objectif de l’expérimentation lancée le 23 avril par le secrétaire d’État Adrien
15/12/2022 00:00:00 -
Le ministère du Travail a présenté le 13 décembre la liste des 19 départements retenus (sur les 43 ...... Le ministère du Travail a présenté le 13 décembre la liste des 19 départements retenus (sur les 43 candidats) pour expérimenter l’accompagnement rénové des allocataires du RSA en 2023. Problème
20/10/2022 00:00:00 -
Hand'innov : c'est le nom de l'expérimentation visant à améliorer l'accès aux soins et à la prévent...... Hand'innov : c'est le nom de l'expérimentation visant à améliorer l'accès aux soins et à la prévention des personnes handicapées qui vient d'être autorisée pour deux ans et précisée par cahier
22/06/2023 00:00:00 -
Menée dans le cadre dérogatoire de l'article "51" sur les innovations en santé, l'expérimentation p...... Menée dans le cadre dérogatoire de l'article "51" sur les innovations en santé, l'expérimentation pour un parcours de soins coordonné des enfants et adolescents confiés à l'aide sociale à l'enfance
18/05/2018 12:00:00 -
Une circulaire vient de détailler les modalités de mise en œuvre des expérimentations destinées à fa......Une circulaire vient de détailler les modalités de mise en œuvre des expérimentations destinées à faire émerger des organisations innovantes dans les secteurs sanitaire et médico-social et à
14/09/2022 00:00:00 -
Une mission de concertation et de préfiguration relative à France Travail a été lancée par le minis...... renforcé des allocataires du RSA sera aussi expérimenté dès l’automne pour un an dans une dizaine de bassins d’emploi de départements volontaires.