mémoire
09/02/2022 00:30:00 -
Anne-Lise Cafafa est la lauréate du 1er Prix Cafdes organisé par l'École des hautes études en santé ...... dans son mémoire sur l’opportunité pour les Ditep de fonctionner comme plateformes ressources. Vous avez validé votre certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention
28/11/2019 02:00:00 -
Diriger demain. Anaïs Verdin, élève directrice à l’EHESP, lauréate du Prix de la rédaction 2019, déc...
27/09/2018 09:49:22 -
La procédure devant le juge de la tarification est une procédure écrite. Les parties au litige vont ......La procédure devant le juge de la tarification est une procédure écrite. Les parties au litige vont donc être amenées à produire des mémoires. Une fois ces écrits réalisés, l’affaire pourra être
25/04/2024 00:00:00 -
Afin de faciliter le recours au télétravail dans la fonction publique lors des Jeux olympiques et p....... Son montant est porté à 282,24 euros, contre 253,44 euros en temps normal (soit l’équivalent de 10 jours d’indemnités supplémentaires). Pour mémoire, le forfait, versé à la fin de chaque trimestre, est fonction
21/12/2023 00:00:00 -
Quels changements ont été apportés au certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de respo...... en cinq chapitres : accès à la formation, contenu et organisation, mémoire de pratique professionnelle, épreuves de certification et période transitoire. Instruction n° DGCS/SD4A/2023/154 du 1er décembre
14/03/2024 00:00:00 -
Pour la mesure, en 2024, de l'audience des organisations syndicales dans les très petites entrepris....... Pour mémoire, le calendrier et les modalités de candidatures ont été définis par un précédent arrêté du 7 décembre. Arrêté du 7 mars 2024
13/07/2012 17:19:53 -
Des odeurs de fleurs à découvrir, portes ouvertes sur les moments vécus. Quiz sur le langage des fl...
18/01/2024 00:00:00 -
Les évolutions issues du décret n° 2023-914 du 23 octobre 2023 sont clarifiées. Pour mémoire, celui...... Les évolutions issues du décret n° 2023-914 du 23 octobre 2023 sont clarifiées. Pour mémoire, celui-ci, pris en application de la loi Taquet de 2022, a modifié plusieurs dispositions légales
20/10/2022 00:00:00 -
Dans le cadre de la feuille de route sur les maladies neuro-dégénératives 2021-2022, une relabellis...... est engagée. Un nouveau cahier des charges des consultations mémoire et des centres mémoire, ressources et recherche est ainsi publié afin de garantir leur accessibilité et leur qualité dans les territoires
16/02/2023 00:00:00 -
Portant sur l’égalité professionnelle, l’accord conclu le 20 septembre 2021 dans le cadre de la con...... faute de diagnostic des écarts éventuels de rémunération entre les femmes et les hommes). Pour mémoire, il définit les objectifs à poursuivre, les moyens à mettre en œuvre et les outils nécessaires
23/06/2022 00:00:00 -
Agréé début 2020, l’avenant 42-2019 conclu le 2 octobre 2019 dans la convention collective national...... Agréé début 2020, l’avenant 42-2019 conclu le 2 octobre 2019 dans la convention collective nationale de la branche de l'aide à domicile (BAD) est étendu avec réserves. Pour mémoire, il augmente
13/04/2023 00:00:00 -
La liste des secteurs d’activité autorisés à expérimenter le CDD multi-remplacement pour une durée ...... 1951 (CCN 51), du 26 août 1965 (CCN 65), du 15 mars 1966 (CCN 66-79-CHRS), du 21 mai 2010 (aide à domicile), de l'habitat et du logement accompagnés, l’accord de la Croix rouge... Pour mémoire
09/03/2023 00:00:00 -
Portés par la Croix-Rouge, le groupe HSTV et la Mutualité française, les dispositifs renforcés de s...... pour 36 mois à compter de l'inclusion du premier résident dans le dispositif, l’expérimentation est désormais fixée à 38,5 mois, avec une date de fin au 31 décembre 2023. Pour mémoire, le projet propose
03/11/2022 00:00:00 -
Sans changement, les critères permettant de reconnaître les salariés présentant un risque avéré de ...... au 31 janvier prochain au plus tard. Pour mémoire, s’ils sont dans l’impossibilité de continuer à travailler, ces personnels peuvent être placés en activité partielle. Ce dispositif
02/02/2023 00:00:00 -
L'expérimentation "Équipe prête à partir", portée par l’Union nationale de l'aide, des soins et des...... L'expérimentation "Équipe prête à partir", portée par l’Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA), est autorisée pour trois ans. Pour mémoire, ce dispositif prévoit
15/12/2022 00:00:00 -
Les personnels des établissements sociaux et médico-sociaux de l’hospitalière peuvent cumuler le re...... leurs collègues de droit privé. Et ce, pour les trajets à compter du 1er septembre 2022. Pour mémoire, le dispositif prévoit la prise en charge de tout ou partie des frais engagés pour leurs déplacements domicile
23/03/2023 00:00:00 -
Mobilisation des professionnels sur une durée plus importante, rythme des évaluations plus soutenu,...... des prestations proposées aux publics". Pour mémoire, les premiers rapports d’évaluation sont attendus d’ici le 30 juin.
24/06/2021 00:00:00 -
Conclu le 30 avril 2020 dans la branche de l’aide à domicile (BAD), l’avenant n° 44-2020 est étendu...... Conclu le 30 avril 2020 dans la branche de l’aide à domicile (BAD), l’avenant n° 44-2020 est étendu, sous réserve de l'application des dispositions réglementaires fixant le Smic. Pour mémoire
05/01/2023 00:00:00 -
La recommandation patronale prise le 23 novembre par la Fehap dans le cadre des mesures en faveur d...... La recommandation patronale prise le 23 novembre par la Fehap dans le cadre des mesures en faveur du pouvoir d’achat décidées à la Conférence salariale du 22 octobre 2022 a été agréée. Pour mémoire
17/02/2022 00:00:00 -
Le 17 février, l’assemblée générale de Nexem s'est prononcée en faveur de la construction d’une con...... non lucratif. Le vote de cette résolution donne mandat à l'organisation patronale pour négocier avec les partenaires sociaux et les pouvoirs publics un socle commun à l'ensemble du champ. Pour mémoire