ordre public
04/03/2020 00:00:00 -
Facteur d’isolement et de pénibilité avec ses effets néfastes sur la santé, la sécurité ou encore la...... particulière : « Nous soutenons les structures médico-sociales via le prisme de la QVT de manière systémique et les sujets traités sont plus de l'ordre des relations de travail, de l'organisation, du contenu
01/06/2016 00:00:00 -
Nantes. L’association 102 Gambetta gère une maison relais innovante, réservée à des jeunes de 18 à 3...... la mode. Le Gué saisit l’opportunité et reprend le concept en l’adaptant aux jeunes résidents. Contrairement à la durée de séjour illimitée de celles accueillant un public vieillissant, souvent jusqu’à
30/05/2013 00:00:00 -
Le programme de la seconde "grande conférence sociale pour l’emploi", détaillé par le Premier minis...... rondes traiteront d’emploi et de formation professionnelle, des conditions de travail, des filières d’avenir (dont l’ESS), des retraites, des services publics et de l’Europe sociale. Rendez-vous les 20
05/05/2021 00:00:00 -
À l’issue d’un concours national, ces aspirants directeurs de la fonction publique hospitalière suiv...... titulaires des ESSMS. À la date de clôture des inscriptions, tous les candidats doivent justifier d’au moins quatre années de service public. Le concours externe est réservé aux titulaires d’un diplôme bac + 3
24/05/2017 00:00:00 -
Avant de passer la main à Gérard Darmanin, l’ex-ministre Annick Girardin a rappelé les règles relat...... Avant de passer la main à Gérard Darmanin, l’ex-ministre Annick Girardin a rappelé les règles relatives au temps de travail des agents publics. Ce pour remédier « aux situations de mauvaise
28/10/2025 23:00:00 -
Dans les établissements médico-sociaux, les pharmacies à usage intérieur (PUI) jouent un rôle essent...... national des pharmaciens recense 78 établissements médico-sociaux avec PUI (49 publics et 29 privés). « Ce n’est pas énorme, reconnaît Patrick Rambourg, président du conseil central H de l’ordre
04/03/2014 12:00:00 -
La direction générale des finances publiques détaille, dans une instruction, les modalités de gestio......La direction générale des finances publiques détaille, dans une instruction, les modalités de gestion par les comptables publics des fonds et dépôts des personnes hébergées en établissement social
03/09/2025 00:00:00 -
L’affaire France Télécom, qui a vu l’entreprise condamnée en tant que personne morale, a eu un effet...... des souffrances engendrées par les faits de harcèlement perpétrés [2]. Dans un arrêt du 25 juin 2024 [3], la Cour de cassation a confirmé la condamnation d’une directrice d’Ehpad public à cinq mois d’emprisonnement
10/05/2012 00:00:00 -
Décret n° 2012-663 du 4 mai 2012 : fixe les obligations du mandataire judiciaire préposé d’établiss...... Décret n° 2012-663 du 4 mai 2012 : fixe les obligations du mandataire judiciaire préposé d’établissement à l'égard du comptable public, en matière de gestion des biens des personnes protégées. À
25/09/2025 01:00:00 -
Alors que la Sécurité sociale fête ses 80 ans, l’économiste Nicolas Da Silva va à contre-courant du ...... sociales. La date de 1945 n’est pas non plus un hasard : le basculement de l’ordre établi a permis la création de la Sécurité sociale. Vous considérez l’histoire du régime général après 1946 comme celle
24/04/2024 00:00:00 -
Peu de surprises à la lecture des orientations de la campagne budgétaire des centres d’hébergement ...... pérennisés) dédiés aux revalorisations Ségur (41 millions), à la compensation des surcoûts de l’inflation (20 millions) et, en partie, à la transposition de la hausse du point d’indice accordée au public (12,2
01/12/2025 01:00:00 -
L’intelligence artificielle est au cœur de tous les débats, et le secteur social et médico-social n’...... espoirs, des bénéfices déjà tangibles mais aussi de nombreuses inquiétudes. Les pouvoirs publics et les fédérations sont en ordre de marche pour accompagner cette révolution. Colloques, webinaires, journées
05/02/2025 00:00:00 -
L’évaluation des ESSMS repose sur le respect des normes de production, mais omet des aspects-clés te...... de leur qualité de vie au travail (QVT), de leurs compétences, par exemple. La seconde concerne les acteurs externes à l’organisation – l’utilisateur, la société… et peut mesurer la satisfaction des publics
04/12/2024 00:00:00 -
Dans le secteur public, un entretien entre un agent et son manager peut-il être qualifié en lui-même......Dans le secteur public, un entretien entre un agent et son manager peut-il être qualifié en lui-même d’accident de service ? Non, à moins de prouver un abus de pouvoir hiérarchique. Une ouvrière
01/04/2011 00:00:00 -
Le Conseil économique, social et environnemental (Cese) entame sa nouvelle mandature sous le signe d...... d’entrée dans l’institution pour les citoyens qui souhaitent qu’une problématique puisse être prise en compte dans le débat public. Et pour le Conseil, une façon d’être mieux ancré dans la société. De quoi
02/04/2025 01:00:00 -
L’établissement étant le domicile des personnes, elles peuvent y recevoir des visites quand elles le......, l’Ehpad peut s’opposer à une visite si elle constitue « une menace pour l’ordre public ou un risque pour la santé de la personne accueillie, des autres résidents ou des personnes qui y travaillent ». Reste
21/02/2024 00:00:00 -
« Dans sa rédaction initiale, cette mesure répondait à un enjeu majeur, la problématique d’emploi d...... de recrutement [1]. Aux préfectures d’évaluer la demande sur la base de nombreux éléments (durée de résidence, respect de l’ordre public, intégration, casier judiciaire…), avant d’envisager la possible délivrance
20/12/2023 00:00:00 -
Pallier la pénurie de médecins pour constater le décès de majeurs survenus à domicile ou en Ehpad. ...... du conseil de l’ordre mise à disposition notamment du Samu, de la police et de la gendarmerie. Autre prérequis ? Tout salarié désireux de participer à l’expérimentation devra recueillir l’accord
19/01/2023 00:00:00 -
Un an après la publication de son rapport consacré à la situation des personnes âgées en Ehpad, la ...... Un an après la publication de son rapport consacré à la situation des personnes âgées en Ehpad, la Défenseure des droits a rappelé à l'ordre le 16 janvier le ministère des Solidarités qui n'a pas à
16/09/2020 00:00:00 -
À l’ordre du jour de la paritaire du 9 septembre de la branche associative Bass ? L’accord sur la f...... À l’ordre du jour de la paritaire du 9 septembre de la branche associative Bass ? L’accord sur la formation professionnelle, dont une première version avait essuyé un refus syndical unanime