|
Direction[s] Clés
Veille juridique
13/02/2017 - ...
et adolescents handicapés, de formation, d'insertion sociale, d'appui aux aidants, etc. Ces informations doivent être aussi précises que possible. Doit ainsi notamment être mentionnée la disponibilité...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/08/2016 - ...
La Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) a dévoilé, par une circulaire publiée cet été, la programmation des contrats aidés pour le second semestre 2016...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
15/12/2016 - ...
et des besoins de la personne âgée et de ses proches aidants vient d'être fixé par arrêté. L'ensemble des équipes médico- sociales des conseils départementaux ont jusqu'au 1er avril 2017 pour se l'approprier...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
07/03/2016 - ...
d'origine légale et conventionnelle, à la charge de l'employeur et du salarié, avant déduction des exonérations et exemptions. Toutefois, les charges patronales y apparaissent sous forme de "valeur" et non...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
11/02/2013 - ...
janvier 2013 modifie le modèle des conventions conclues entre l’Etat et les centres d’accueil pour demandeurs d’asile (Cada), indispensables à l’attribution de l’aide sociale aux personnes ou familles...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
31/08/2016 - ...
cadrant les modalités de ces créations de places. Appels à projets (ou non) Les CPH étant une forme particulière de centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS), ils relèvent donc du régime...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
27/11/2015 - ...
que pour former et sensibiliser des personnels assurant les soins des personnes handicapées. Partenariat avec les structures médico- sociales La mise en place des consultations spécifiques devra également répondre à...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
21/11/2012 - ...
essentiellement dans les maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer (Maia). Ses activités et compétences viennent d’être détaillées. Formation Issus du secteur sanitaire ou social, le profil...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
24/05/2017 - ...
Face aux inquiétudes encore suscitées par la création des groupements hospitaliers de territoire (GHT), notamment en termes de gestion des personnels, l'ancien ministère des affaires sociales a...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
29/08/2014 - ...
et des interventions précoces ». Cette organisation implique en priorité l’identification et la mobilisation des ressources existantes (à la fois l’offre médico- sociale, sanitaire et libérale) ainsi que l’association...
|