|
Direction[s] Clés
Veille juridique
27/06/2016 - ...
A compter du 1er septembre 2016, les agents des établissements publics sociaux et médico-sociaux exposés à un agent cancérogène, mutagène ou toxique ...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/05/2017 - ...
) ; la diversification des modes de fonctionnement des établissements ou services médico-sociaux ( ESMS) existants, qui s'inscrit dans la démarche une "Réponse accompagnée pour tous". Sont notamment visés le développement...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
09/04/2013 - ...
de l’hospitalisation à domicile (HAD) dans les établissements sociaux et médico-sociaux ( ESMS) avec hébergement. Les directions générales de l’offre de soins et de la cohésion sociale insistent notamment sur le travail...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
20/06/2017 - ...
La traditionnelle instruction interministérielle servant de support à la diffusion du Plan national canicule (PNC) pour l'été à venir, datée du 24 mai...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
27/01/2017 - ...
La CNSA a mis en ligne son instruction détaillant les priorités du plan d'aide à l'investissement (PAI) pour 2017 destiné aux établissements et servic...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
16/01/2017 - ...
Les conditions d'utilisation et d'affectation des crédits du plan d'aide à l'investissement (PAI) destiné au secteur médico-social, atteignant 135 mil...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
11/03/2014 - ...
. Des précisions sont ainsi apportées sur le contenu des plans d’actions régionaux, le cadrage des appels à projet pour la création de places nouvelles en établissements ou services médico-sociaux ( ESMS...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
24/04/2018 - ...
Le cru 2018 du plan d'aide à l'investissement (PAI) des établissements et services médico-sociaux prenant en charge des personnes âgées ou en situatio...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
24/06/2013 - ...
Les montants et conditions d’utilisation des crédits du plan d’aide à l’investissement (PAI) pour 2013, destiné aux établissements et services pour pe...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
13/11/2018 - ...
médico-sociaux. Depuis plus de dix ans, la CNSA soutient la formation des professionnels intervenant dans les établissements et services médico-sociaux ( ESMS) accompagnant des personnes âgées...
|