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Magazine
Gérer
18/11/2015 - ...
Amorcé en juillet 2014, le dispositif d’encadrement des stages arrive enfin à son terme. Après le relèvement du montant de la gratification, l’évolution du contenu de la convention et la nécessaire...
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Magazine
Piloter
15/05/2020 - ...
ceux qui les produisent au quotidien, sauf à vanter cyniquement la valeur d’un supposé « salaire émotionnel » lié aux gratifications recueillies dans l’exercice de leurs fonctions ? Alors, le jour...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
26/09/2017 - ...
ou gratification de caractère annuel ou exceptionnel, versée au salarié pendant cette période, n'est prise en compte que dans la limite d'un montant calculé à due proportion. Les dispositions du décret s'appliquent...
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Magazine
Gérer
30/06/2008 - ...
Les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) associatifs doivent désormais verser une gratification mensuelle à certains étudiants en travail social accueillis en stage. La loi n˚ 2006-396...
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Magazine
Gérer
31/12/2006 - ...
et l'établissement d'enseignement) et prévoit le versement d'une gratification pour les stages supérieurs à trois mois consécutifs (lire l'encadré). Elle indique également que les stages, à l'exception de ceux...
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Newsletter
04/09/2014 - ...
n° 05-2014 (prime de sujétion spéciale des directeurs et définition des catégories de cadres), n° 06-2014 (interdiction des pourboires et gratifications) et n° 07-2014 (échelonnement indiciaire du groupe...
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Magazine
Gérer
18/06/2014 - ...
pour trouver une solution au problème du financement de la gratification » des étudiants en travail social. L’organisation fait ainsi référence à l’édifice fragile trouvé en réponse à l’extension...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/07/2014 - ...
du fonds, « un produit constaté d'avance sera comptabilisé afin de reporter sur l'exercice suivant la fraction du produit non consommé », précise l’instruction. Gratification des stagiaires Le compte 641181...
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Magazine
Piloter
03/07/2013 - ...
. » La gratification des stages pose question La question de la gratification des stages revient régulièrement sur le devant de la scène dans le secteur. Cette fois, c’est le projet de loi relatif à l'enseignement...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/10/2015 - ...
Le décret fixant le plafond du nombre de stagiaires pouvant être accueillis simultanément dans un organisme vient de paraître. Après la nouvelle gratification accordée aux stagiaires, l’instauration...
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