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Gérer
17/12/2014 - ...
de son déploiement ? Un diagnostic partagé des risques, qui devait être organisé en 2014 et associer les agents ainsi que le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) [2]. Par ailleurs...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/06/2012 - ...
ou qui ont vocation à poursuivre leur scolarité (mineurs de 16 ans). La circulaire précise par ailleurs que « les personnes à qui des décisions ont été transmises […] ne peuvent faire état des renseignements ainsi...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/01/2015 - ...
pour que les assurés handicapés puissent accéder à la retraite anticipée à taux plein, à partir de 55 ans. Elle a, par ailleurs, supprimé la deuxième condition alternative, qui imposait d’avoir bénéficié...
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Gérer
24/05/2017 - ...
des autorisations spéciales d’absence, « face à l’augmentation ces 15 dernières années des motifs d’octroi ». Prévenir les arrêts maladie Par ailleurs, les employeurs sont appelés à œuvrer en faveur...
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03/03/2021 - ...
d'accompagnement (DLA) et se voir offrir la mobilisation d’un consultant, de manière individuelle ou collective. La secrétaire d'État Olivia Grégoire a par ailleurs annoncé avoir saisi le médiateur du crédit : toute...
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03/03/2021 - ...
de l’utilitaire, nous ne touchons pas aux équipements, ni à l’espace utile du véhicule. C’est possible car nous pouvons installons les batteries ailleurs que dans le châssis. » ...
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03/03/2021 - ...
une cyberattaque En cas d’acte de cybermalveillance, plusieurs principes essentiels doivent être observés. Tout d’abord, si une rançon est demandée, elle ne doit pas être payée. Par ailleurs, les machines du réseau...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/08/2018 - ...
de présence au domicile (ou en établissement), ou sur le lieu de vacances lorsqu’il s’agit des séjours de répit aidants-aidés. Par ailleurs, la loi prévoit que les salariés bénéficieront au cours de chaque...
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06/11/2014 - ...
concernant les travaux en hauteur. Par ailleurs, les pouvoirs publics se concentrent sur la vie quotidienne des structures : allégement des obligations comptables des micro-entreprises sans activité économique...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/05/2017 - ...
(rémunérations n'excédant par 2,5 SMIC calculés pour un an sur la base de la durée légale du travail) ; de prise en compte des heures complémentaires et supplémentaires. Par ailleurs, à titre de tolérance, lorsque...
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