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1725 résultats pour votre recherche "Secteur non-marchand"


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Le Trophée Directions

Trophée Direction[s] 2024 - Votez pour le prix des lecteurs !

09/10/2024 - ... adaptées et limitant les déplacements et inter-vacations. Chaque équipe, managée par un responsable de secteur, assure la planification, le recrutement des remplaçants, l’évaluation des besoins...

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Équipement - Des consommations maîtrisées avec une GTB

28/12/2022 - ... rattraper En matière d’installation de GTB, le secteur marque un réel retard selon le responsable de la Fondation Casip-Cojasor : « Pas même 10 % du parc global possèdent une GTB. Lorsqu’il y en a...
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Gestion et finances - Ségur : faire financer les revalorisations 

28/12/2022 - ... Enjeu majeur des employeurs du secteur social et médico-social, l’application des mesures salariales post-Covid peut mettre en grande difficulté les organisations. Cependant, des moyens...

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Regards croisés - « Comment concrétiser l’ambition de l’école inclusive ? »

14/12/2022 - ... de la porosité entre les deux secteurs avec un vrai collectif de travail pour bâtir un parcours scolaire individualisé. Les équipes mobiles devraient être ce lieu et non celui d’un diagnostic vertical ! B...

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Prime Macron - De la souplesse pour les associations

18/03/2020 - ... d’utilité publique selon la loi initiale. « Ce dispositif d’épargne salariale lié aux résultats et performances ne relève pas de la philosophie générale de la non-lucrativité et donc des pratiques du secteur...

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Droit du travail - Présomption de démission, le dispositif en pratique

17/07/2023 - ... de l’obligation vaccinale, le secteur constitue un terrain privilégié de son expérimentation. La loi Marché du travail du 21 décembre 2022 a institué une présomption de démission lorsqu'un salarié abandonne...

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Gestion et finances - Les décisions de reprise du CITS sont-elles légales ?

21/02/2018 - ... pour la compétitivité et l’emploi (CICE), le crédit d’impôts sur la taxe sur les salaires (CITS) vise à encourager le développement des activités des organismes du secteur non lucratif et la création d’emploi...

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Fiscalité - Le sort du CIAS sur le point d'être scellé

16/12/2015 - ... La fin d’année était cruciale pour le secteur privé non lucratif, alors que s’achevait la navette parlementaire sur le PLF pour 2016. Introduit au Sénat, le crédit d’impôt pour l’action solidaire...

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Fiche pratique - Des places de crèche pour le personnel

08/10/2012 - ... . « Ils sont souvent plus au fait des spécificités du social et médico-social que ceux du secteur marchand », note Pierre Béhar. Des financements incitatifs, mais complexes En matière de financement, les aides sont plus...
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Fiscalité - « Une bouffée d’oxygène est devenue nécessaire »

30/10/2018 - ... La doctrine fiscale relative au secteur privé à but non lucratif fait partie des sujets travaillés au sein du Haut Conseil à la vie associative (HCVA). À la tête de sa commission juridique, l’avocat...
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