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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/05/2012 - ...
» ». Chaque activité de jour doit être reliée au dispositif "accueil- accompagnement" ou au "module des acquisitions", rappelle le texte, qui insiste sur le « réapprentissage des rythmes et l'acceptation...
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27/01/2016 - ...
de la structure ou pour une partie ou unité dédiée) ; ceux qui ne sont pas spécifiquement autorisés pour l'accompagnement de ces personnes, mais qui en accueillent de fait. Enjeux qualitatifs et financiers...
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19/09/2016 - ...
complétés et accompagnés de leur compte administratif au plus tard le 30 avril qui suit l'année de l'exercice : soit le 30 avril 2017 pour le rapport sur l'activité de l'année 2016. ...
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03/12/2013 - ...
. Seules des informations « strictement nécessaires » à la prise en charge d’une personne âgée pourront être transmises par les personnels soignants et les professionnels chargés de son accompagnement social...
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21/11/2017 - ...
permanente du tiers ; soit en sa présence intermittente. En tout état de cause, le dispositif a pour ambition générale de "protéger, (...) accompagner et [d'] évaluer la relation entre l'enfant...
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Veille juridique
03/06/2016 - ...
) ; la prévention des handicaps et de la perte d'autonomie ainsi que les prises en charge et accompagnements des personnes handicapées ou âgées dépendantes (environ 134 millions d'euros dont près de 12,20 millions...
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04/10/2013 - ...
deux ans. Ses modalités d'application viennent d'être publiées. Jusqu’au 31 décembre 2015, la « garantie jeunes » va être expérimentée. Ce dispositif prévoit un accompagnement individuel et collectif...
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Veille juridique
29/09/2017 - ...
sont fixées par l'une des ordonnances Macron, accompagnée d'un rapport au Président de la République. Faute de parution des textes d'application précisant les modalités de mise en œuvre du futur "compte...
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Veille juridique
18/03/2016 - ...
les conventions signées est de s'inscrire dans un accompagnement visant à mieux coordonner les services autour de l'usager", insiste l'administration. Qui, dans ce contexte, promeut particulièrement...
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09/04/2013 - ...
un modèle type. Des protocoles personnalisés, fixant notamment le partage des tâches et des responsabilités, devront accompagner cette convention. « La coopération entre les professionnels de l’HAD...
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