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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/05/2017 - ...
directeurs du dispositif L'administration centrale rappelle que ce dispositif comporte un accompagnement médico-social et un soutien à l’insertion professionnelle de l’employeur et/ou du travailleur handicapé...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/05/2017 - ...
au défi de « gagner en efficience et en opérationnalité » mais aussi de « garantir une optimisation des crédits », résume le directeur général de la cohésion sociale en conclusion de l’instruction fixant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/05/2017 - ...
. Personnels Pour assurer leurs missions, les CRA doivent disposer au minimum : d’un directeur ; d’un personnel administratif ; d’une équipe pluridisciplinaire et pluri-professionnelle exerçant à temps plein...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/05/2017 - ...
instructions adressée aux directeurs généraux d'agences régionales de santé (ARS). En complément de celle détaillant les enjeux et règles applicables au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) imposé...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/01/2014 - ...
), les équipes relais et les acteurs de proximité. Pour ce faire, les directeurs des agences régionales de santé (ARS) seront tenus d’organiser prochainement des appels à projet de création de places en structures...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/09/2015 - ...
Parmi les très nombreuses mesures adoptées cet été par la loi « pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques », dite « loi Macron », certaines intéressent directement...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/03/2017 - ...
de la PJJ ; les groupes d'appui mis en place par les directions interrégionales de la PJJ (DIR) chargés d'intervenir en soutien des équipes éducatives et directement auprès des mineurs et de leur famille... ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/03/2017 - ...
, les arrêtés de programmation pris par les directeurs généraux d'agences régionales de santé (DGARS) et les présidents de conseils départementaux (PCD) sont censés avoir pris en considération les dates...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/10/2013 - ...
pour le jeune lui-même mais pour le lieu dans lequel il est accueilli. Les directeurs d’établissement, assurant l’embauche et la formation professionnelle des jeunes entre 15 et 18 ans, peuvent désormais être...
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Veille juridique
09/10/2013 - ...
Une circulaire de la directrice de la protection judiciaire de la jeunesse fait le point sur les régimes indemnitaires applicables au sein de ses services. Composée de trois grandes parties...
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