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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/11/2012 - ...
Les référentiels d’activités et de compétences du gestionnaire de cas exerçant dans les maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer viennent d’être publiés. Apparu en France...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/12/2016 - ...
nécessaires au suivi médical du patient et, le cas échéant, de prendre des décisions relatives à sa prise en charge. Dans le cadre des expérimentations en télémédecine, toutes les personnes malades...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/05/2016 - ...
en réserve destinées à garantir l'exécution" de l'Objectif national des dépenses d'assurance maladie (ONDAM). De quoi crisper les professionnels même si, assure le document, "ce gel ne remet pas en cause...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/05/2015 - ...
de financement de la sécurité sociale pour 2015, autour de cinq grands axes : La promotion de la santé et la prévention des maladies, des traumatismes, du handicap et de la perte d’autonomie ; L’organisation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
25/08/2016 - ...
le 25 août (NOR : AFSS1623594A), fixe à plus de 551 millions d'euros l'objectif 2016 de dépenses d'assurance maladie pour ce champ. Un chiffre en augmentation par rapport à l'an dernier. Les priorités...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/02/2016 - ...
pour réaliser un accompagnement social au quotidien, visant à compenser les conséquences d'un handicap, quelles qu'en soient l'origine ou la nature, qu'il s'agisse de difficultés liées à l'âge, à la maladie...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/11/2017 - ...
les missions des Caarud qui ont, par ailleurs, été autorisés à utiliser de nouveaux outils et produits de santé (tests rapides d’orientation diagnostique, autotests de détection des maladies infectieuses...
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Veille juridique
01/07/2015 - ...
000 euros, excepté pour le développement des services polyvalents d'aide et de soins à domicile (Spasad) et la réalisation de pôles d'activités et de soins adaptés (Pasa) pour malades d'Alzheimer...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/04/2015 - ...
de détection de maladies infectieuses transmissibles. Redéfinition de la politique de réduction des risques (articles 8 et 8 bis) Le projet précise les enjeux, ainsi que les actions à mettre en œuvre...
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Veille juridique
06/05/2015 - ...
-social est désormais connue. Conformément aux objectifs fixés par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2015, l’objectif national de dépenses d’assurance maladie (Ondam) médico-social...
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