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Piloter
30/06/2008 - ...
en œuvre adaptée selon les besoins et le contexte », précise en introduction son directeur, Didier Charlanne. Cadre réglementaire La première, qui vise principalement les responsables de structures...
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Piloter
06/03/2019 - ...
dans le secteur social et médico-social. Nous réfléchissons à la façon de nous conformer à ce cadre tout en développant des modalités de travail étroites et régulières avec lui pour bénéficier de l’expérience...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/01/2014 - ...
professionnelle, des établissements scolaires ou des structures d’accueil de la petite enfance. Echéance de l’expérimentation Pour rappel, les expérimentations doivent être formalisées dans le cadre d’un contrat...
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Magazine
Gérer
03/11/2015 - ...
), dont le cadre juridique reste à définir. À venir encore, la création d’un pôle de remplacement, l’identification de passerelles entre certains métiers et l'élaboration d’un processus d’accompagnement...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/01/2014 - ...
de création de places en établissements et services à projet spécifique « handicaps rares » devra s’appuyer sur le cadre de référence annexé à l’instruction. Ce dernier définit les conditions d’éligibilité...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/10/2012 - ...
que « ces crédits permettront à plus de 900 établissements de renouveler leur convention et de créer environ 7 000 emplois ». Le projet prévoit également des « moyens supplémentaires » pour mener à leur terme...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/05/2017 - ...
" et "soutien aux aidants" de la stratégie. Sur les DRL notifiées dans le cadre de ces 160 M€, au moins 50 % devront être "impérativement" consacrées à la transformation de l'offre. Par ailleurs, certaines...
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Gérer
06/03/2013 - ...
. Toutefois, en 2011, le groupement de coopération sanitaire (GCS) Télésanté Midi-Pyrénées a réalisé un sondage dans le cadre du programme Émergence[1] auprès de ses membres. À la question...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/05/2017 - ...
ses besoins", a indiqué la Direction générale de la cohésion sociale dans son instruction du 21 mars 2017 dédiée au CPOM médico-social. Période transitoire Ce nouveau cadre s'applique pour les autorisations...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/05/2017 - ...
et le 27 décembre 2017 doivent faire procéder à leur évaluation externe. Celle-ci doit être réalisée d'ici le 28 décembre 2018. Enfin, sont dispensés de la première évaluation externe prévue dans le cadre...
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