essms publics
01/07/2026 01:00:00 -
La culture a désormais gagné les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). Porté...... les ESSMS à aller plus loin dans leur engagement, pour faire de la culture un support de leur action. D’autant que, sur le terrain, les effets positifs sont réels pour les publics. « La culture apporte
01/07/2026 01:00:00 -
Les politiques publiques ont changé de paradigme en matière de prise en compte des droits culturels ...... de la démocratie culturelle et des territoires, au ministère de la Culture. Du chemin reste toutefois à parcourir pour aboutir à une réelle participation des publics. Comment la prise en compte des droits culturels
06/01/2022 00:00:00 -
Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et mé...... Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) privés et publics (M22) sont parus. À retenir pour ces derniers, récapitule
01/07/2026 01:00:00 -
L’art comme levier de professionnalisation. C’est le choix fait par certains établissements et servi...... « Au niveau inclusif, c’est puissant », salue Karine Wingel, qui observe « l’impact en termes d’estime de soi, du fait d’être sur scène, de rencontrer du public et d’être applaudis. Les comédiens donnent
01/07/2026 01:00:00 -
En Loire-Atlantique, l’association L’Étape a structuré une démarche transversale pour faire des droi......En Loire-Atlantique, l’association L’Étape a structuré une démarche transversale pour faire des droits culturels un axe de l’accompagnement des publics. La clé ? La désignation d’un coordinateur
03/07/2025 00:00:00 -
La HAS a dressé le 3 juillet le bilan des nouvelles évaluations externes menées dans plus de 10 000...... La HAS a dressé le 3 juillet le bilan des nouvelles évaluations externes menées dans plus de 10 000 établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), soit près d’un quart des structures
16/04/2026 00:00:00 -
Disparités entre champs d’activité, progression des accompagnés traceurs... Les résultats de la troi...... Matières grises, le privé lucratif tire son épingle du jeu. Pourquoi ? A. K. Nous ne souhaitons pas opposer le privé au public. Certes, le lucratif est davantage noté en A, mais 70 % des structures du public
17/12/2025 00:00:00 -
« Inévitablement » contraints de recourir à l’intérim pour faire tourner les structures sociales et ...... par les autres, ils interviennent de façon récurrente depuis plusieurs années, selon un planning souvent défini en amont avec l’établissement. Porteurs d’une grande connaissance des publics et du fonctionnement
16/10/2025 00:00:00 -
L'importance et les règles de maintenance des défibrillateurs automatisés externes (DAE) sont rappe...... et responsabilités respectives soient fixées par un contrat écrit. Pour rappel, sont notamment concernés par l'obligation d'installation des DAE : les établissements recevant du public de classe 1 à 4 pouvant
29/04/2026 00:00:00 -
Si l’installation de caméras dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) e......Si l’installation de caméras dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) est autorisée pour assurer la sécurité des biens et des personnes, elle ne peut se faire que sous
07/01/2021 00:00:00 -
Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et mé...... Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et médico-sociaux publics (M22) et privés sont parus. De nouveaux modèles de documents budgétaires
18/06/2020 00:00:00 -
Les conditions d’allocation de la prime exceptionnelle promise à certains professionnels des établi...... Les conditions d’allocation de la prime exceptionnelle promise à certains professionnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sont détaillées pour le secteur public
05/12/2024 00:00:00 -
Chose promise, chose due. Les modalités de publication des résultats des évaluations des établissem...... Chose promise, chose due. Les modalités de publication des résultats des évaluations des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sont enfin définies. Une diffusion prévue
14/08/2018 12:00:00 -
Une volumineuse instruction, accompagnée de 13 annexes, revient en détail sur la mise en œuvre de l'...... et médico-sociaux (ESSMS) publics gérés en M22 et fait le point sur les modifications apportées, à compter du 1er janvier 2018, au plan comptable M22. Pour le moins complexe du fait des réformes de ces trois
09/01/2020 00:00:00 -
Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publi...... Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics (M22) est actualisé. Parmi les évolutions commentées par l'administration ? Le suivi
28/10/2025 23:00:00 -
En vigueur depuis 2023, la procédure d’évaluation rénovée des établissements et services sociaux et ...... des prestations de qualité devient compliqué, souligne-t-il. La balle est donc aussi dans le camp des pouvoirs publics. » Transparence ou stigmatisation ? Dans ce contexte, les résultats des 12 000 premiers ESSMS
01/04/2025 01:00:00 -
Le passage du cyclone Chido, le 14 décembre 2024, a mis en lumière les fragilités de Mayotte. Un ter...... », indique Olivier Comont, directeur des territoires à l’Union nationale des CCAS. Créations récentes, les centres communaux mahorais ont en effet besoin de mieux se faire connaître des publics, confrontés à
05/12/2018 00:00:00 -
Au travail, les femmes enceintes doivent bénéficier de mesures spécifiques pour préserver leur santé...... d’établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics sont tenus d’y veiller. Une réglementation « riche mais également disparate ». C’est le constat formulé par l’administration dans une note
22/08/2018 00:00:00 -
Le cadre budgétaire applicable aux ESSMS publics à compter de l’exercice 2018 est précisé. Après un...... Le cadre budgétaire applicable aux ESSMS publics à compter de l’exercice 2018 est précisé. Après une présentation des structures concernées par l’état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD
03/02/2017 12:00:00 -
Une instruction interministérielle fait le point sur le nouveau cadre budgétaire applicable aux étab......Une instruction interministérielle fait le point sur le nouveau cadre budgétaire applicable aux établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) publics, en lien avec l'obligation