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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/10/2015 - ...
les soins, les aides et l’accompagnement ; la coordination des interventions et de l’ensemble des personnels par un infirmier coordonnateur salarié du service, également chargé de l’élaboration et du suivi...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/05/2017 - ...
de proposer un accompagnement médico-social à des personnes atteintes de maladies chroniques en situation de précarité, mais bénéficiant déjà d'un logement. Ce dispositif est destiné aux patients ne nécessitant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/01/2014 - ...
Une récente instruction prévoit la mise place, « dans les mois qui viennent », d’une organisation intégrée favorisant l’accompagnement des personnes en situation de handicaps rares. Des appels à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/12/2013 - ...
. La circulaire précise par ailleurs qu’un groupe de travail, portant sur les « évolutions de la réglementation, de l’accompagnement et de la prise en charge des personnes handicapées », sera mis en place et devra...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/11/2013 - ...
, d’ « alerter le président du conseil général sur la situation d'un mineur, bénéficiant ou non d'un accompagnement, pouvant laisser craindre que sa santé, sa sécurité ou sa moralité sont en danger ou en risque...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/10/2013 - ...
ou services d'enseignement qui assurent une éducation adaptée et un accompagnement social ou médico-social ; jeunes accueillis dans les établissements et services d'aide par le travail (Esat) ; les centres...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/04/2015 - ...
, de la nouvelle « politique de réduction des risques et des dommages » en direction des usagers de drogue. Il inscrit par ailleurs dans la loi les missions des CSAPA, à savoir l’« accompagnement médico-psycho...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/01/2017 - ...
sous certaines conditions. Reste à charge en Ehpad Cette problématique fait partie intégrante des orientations de la CNSA. Laquelle explique que " l'accompagnement PAI a vocation à rééquilibrer" ce reste...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
25/01/2017 - ...
de sa candidature en vue de son agrément, des moyens permettant, au regard de l'activité de son travail salarié ou d'agent public, d'assurer une continuité de la prise en charge ou de l'accompagnement des personnes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/01/2017 - ...
et des accompagnements médico-sociaux est chargée de donner un avis sur : le montant de l'aide attribuée à chaque SAAD sélectionné ; et sur les plans de retour à l'équilibre transmis par ces services. Une fois cet avis...
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