Ceci est un test

Les abonnements La librairie
NOUVEAU!
Magazine
numérique
 
Directions.fr : Le site des directeurs et cadres du secteur social et médico social

Résultats de recherche

34 résultats pour votre recherche "Ateliers et chantiers d'insertion"

Filtrer par type de contenu

Trier par :
Afficher   résultats par page
Direction[s] Clés
Veille juridique

Financement - IAE : comment s'opère la modulation de l'aide au poste ?

15/11/2018 - ... , ateliers et chantiers d'insertion) y voient désormais plus clair sur les modalités de calcul et de versement de la part modulée de l'aide au poste, récemment détaillées par instruction. Le document...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Insertion par l'activité économique - Revalorisation des montants socles de l’aide au poste pour 2018

15/02/2018 - ... intermédiaires (contre 1 331 €) ; 19 897 € pour les ateliers et chantiers d'insertion (au lieu de 19 655 €). Pour mémoire, le montant modulé peut varier de 0 à 10 % du montant socle, en fonction des résultats...
Direction[s] Clés
Veille juridique

CCU BAD / CCN FJT / CCN ACI - Extension d’accords relatifs à la complémentaire santé

11/01/2016 - ... Trois accords portant sur la couverture des frais de santé conclus dans les branches de l’aide à domicile (BAD), des foyers et services pour jeunes travailleurs (FJT) et des ateliers et chantiers...
Direction[s] Clés
Veille juridique

SIAE - Revalorisation des montants socles de l’aide au poste pour 2016

25/01/2016 - ... € pour les entreprises de travail temporaire d’insertion (ETTI) (contre 4 284 € en 2015) ; 1 319 € pour les associations intermédiaires (AI) (contre 1 310 € en 2015) ; 19 474 € pour les ateliers et chantiers d’insertion...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Insertion - Financement de l'IAE : cadrage des enveloppes régionales pour 2017

04/04/2017 - ... du 16 mars 2017, en attente de publication. Ces crédits permettent de financer les aides au poste d'insertion dans les ateliers et chantiers d'insertion (ACI), les associations intermédiaires...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Insertion par l'activité économique - Revalorisation des montants socles de l’aide au poste pour 2017

10/03/2017 - ... €) ; 1 331 € pour les associations intermédiaires (contre 1 319 €) ; 19 655 € pour les ateliers et chantiers d'insertion (au lieu de 19 474 €). Modulation Pour mémoire, le montant modulé peut varier de 0 à...
Direction[s] Clés
Veille juridique

IAE - Les montants 2015 de l’aide au poste sont fixés

16/03/2015 - ... € pour les ateliers et chantiers d’insertion (ACI) (contre 19 200 € en 2014). La part modulée de l’aide reste quant à elle établie entre 0 % et 10 % du montant socle, à déterminer par le préfet en fonction...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Secteur médico-social - Que retenir du PLFSS 2019 version gouvernementale ?

12/10/2018 - ... des dispositifs spécifiques d’exonération de cotisations sociales applicables aux ateliers et chantiers d'insertion (ACI) et aux associations intermédiaires (AI). ...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Insertion - Mise en oeuvre de la réforme du financement de l’IAE

25/02/2014 - ... , pour les associations intermédiaires (AI) et les ateliers et chantiers d’insertion (ACI), qu’à compter du 1er juillet 2014. L’aide comprend un montant socle et un montant modulé, déterminé chaque année par le préfet...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Insertion - Contrats aidés : le recentrage en marche

13/02/2018 - ... d'insertion (ETTI) ; 19 897 € pour les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) ; 1 347 € pour les associations intermédiaires (AI).   ...