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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/03/2018 - ...
, avec une liste des actions pouvant être proposées aux aidants ou au couple aidant-aidé (activités de soutien et d’écoute, activités favorisant le maintien du lien social, activités de formation à destination...
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Veille juridique
21/05/2015 - ...
et de la formation professionnelle (CPNE-FP) et son avenant du 17 mars 2011. Pour rappel, la CPB a pour mission de négocier et de conclure des accords concernant la branche professionnelle relatifs à des objets...
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Veille juridique
09/11/2015 - ...
concernés devront notamment rencontrer des difficultés « qui caractérisent une situation de grande exclusion ». Plus d’un an et demi après la parution de loi relative à la formation professionnelle...
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Veille juridique
20/02/2018 - ...
de professionnels spécifiquement formés au trouble du neurodéveloppement et au trouble du spectre de l’autisme. A savoir, les équipes de pédopsychiatrie (dont les centres médico-psychologiques), les services...
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Veille juridique
03/10/2018 - ...
(environ - 0,35 %). Publiée concomitamment, une instruction fait le point sur cette réforme très contestée par les fédérations et organisations professionnelles. Paramètres des DRL L’administration centrale...
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Veille juridique
10/11/2016 - ...
pluridisciplinaire de professionnels identifiés et formés à cet effet. Au-delà des professionnels des services départementaux, ceux issus d'autres services, institutions ou associations, sont appelés, plus ou moins, à...
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Veille juridique
21/02/2017 - ...
les modalités de mise en œuvre des communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) auxquelles les acteurs médico-sociaux peuvent participer. ESP, CPTS, PTA : trois sigles désignant trois nouveaux...
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Veille juridique
02/07/2014 - ...
. Ils doivent ainsi être titulaires d’un diplôme dans le domaine de l’aide à la personne, excepté s’ils justifient d’une expérience professionnelle de deux années dans le secteur de l’aide à l’inclusion scolaire...
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Veille juridique
06/11/2017 - ...
(Ehpad) désormais inscrits dans la nomenclature générale des actes professionnels des médecins. Indépendamment des expérimentations en télémédecine ouvertes au secteur médico-social mais aussi des récentes...
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08/02/2018 - ...
en œuvre au 1er janvier 2019" est en effet annoncé par la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) dans la traditionnelle instruction annuelle présentant les orientations...
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