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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/09/2016 - ...
et consultations avancées de centres de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) ainsi que des dispositifs mobiles de centres d’accueil et d’accompagnement à la réduction des risques...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/12/2013 - ...
La transmission d’information entre professionnels des secteurs sanitaire, médico-social et social, mise en œuvre dans le cadre des expérimentations sur les nouveaux modes d’organisation des soins...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/10/2015 - ...
notamment à travers : La création de 8 888 places de pôles d’activité et de soins adaptés (Pasa), correspondant au nombre de places prévues, mais non encore créées au 31 décembre 2014, par le plan Alzheimer...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/11/2015 - ...
Les directions générales de la santé, de l’offre de soins et de la cohésion sociale rappellent, dans une note d’information du 23 octobre dernier, l’importance de la vaccination antigrippale...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/05/2017 - ...
: expérimentation des appartements de coordination thérapeutique (ACT) à domicile, création de places de lits halte soins santé (LHSS) et lits d'accueil médicalisés (LAM), etc. Précédant l'arrêté fixant les dotations...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
25/10/2013 - ...
octobre 2013, la direction générale de l’offre de soins précise les orientations retenues pour l’attribution de crédits complémentaires aux ARS au titre du fonds d’intervention régional (FIR). Une enveloppe...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/05/2016 - ...
des ESMS parties au groupement. S'agissant de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques de groupement, obligatoirement prévue par la convention constitutive, elle doit...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/04/2015 - ...
qui nécessitent un accès aux droits sociaux, à la prévention et aux soins, et comme mettant ainsi en œuvre les actions et orientant les jeunes vers des services compétents […] ». Instauration d’un suivi...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/03/2016 - ...
le rapprochement de Saad et de services de soins infirmiers à domicile (Ssiad) dans le cadre ou en vue de constituer un service polyvalent d'aide et de soins à domicile (Spasad). Délégation des crédits Les DGARS...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/01/2017 - ...
d'activités et de soins adaptés (PASA), les accueils de jour, les hébergements temporaires, les établissements et services d'aide par le travail (Esat), les services polyvalents d'aide et de soins à domicile...
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