|
Direction[s] Clés
Veille juridique
29/08/2014 - ...
de bonnes pratiques ; La construction d’outils de coopération et de liaison entre les acteurs. Un « pilotage fort » de l’ARS est requis pour la mise en œuvre et le suivi du triptyque. ...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
06/09/2016 - ...
et de praticiens des relations sociales qui devront rendre leur copie au Gouvernement dans un délai de 2 ans ; la possibilité (non l'obligation) d'ajouter dans le règlement intérieur de l'entreprise des dispositions...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
25/05/2016 - ...
des mineurs. Préfet de département (direction départementale chargée de la cohésion sociale) Et, s’il s’agit d’une personne employée par une collectivité territoriale ou un établissement public de coopération...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
13/01/2014 - ...
par une instruction du 3 février 2012. Celui-ci devra reposer sur une organisation intégrée, réunissant les centres nationaux de ressources, fédérés au sein du groupement national de coopération handicap rares (GNCHR...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
28/06/2012 - ...
au montant annuel de référence (de 2 400 euros pour la classe normale à 3 320 euros pour les emplois fonctionnels), compris entre 0 et 6, sont arrêtés en fonction de l’atteinte des objectifs fixés. Coopération...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
11/04/2014 - ...
pour les établissements avec pharmacie à usage intérieur (PUI) ainsi que ceux engagés dans un projet de fusion ou de coopération avec d’autres établissements en tarif global. Il se traduit par la prise en charge...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
04/02/2013 - ...
» à chaque personne atteinte de la maladie d’Alzheimer et, d’autre part, de « développer une réelle coopération à travers un processus d’ « intégration » par la co-responsabilisation des acteurs...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
20/02/2017 - ...
conclue pour une durée de 3 ans renouvelables. Convention d'appui Cette convention détermine entre autres : au moins deux actions visant à renforcer les coopérations entre l'ensemble des acteurs mobilisés...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
11/03/2014 - ...
) ; la progression de la scolarisation en milieu ordinaire. Les modalités de coopération entre ESMS et établissements scolaires devront notamment être fixées ; le développement d’actions auprès des aidants familiaux...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
25/04/2017 - ...
de coopération intercommunale et des personnes morales, « dont une ou plusieurs structures d'information des jeunes sont labellisées par l'État ». Les conditions de cette labellisation sont désormais connues...
|