remplacement
04/11/2021 00:00:00 -
Parmi les professionnels de la fonction publique hospitalière (FPH) désormais exclus du champ de l'...
22/01/2020 00:00:00 -
Conclure un seul et même CDD (ou contrat de travail temporaire) pour remplacer plusieurs salariés a...... Conclure un seul et même CDD (ou contrat de travail temporaire) pour remplacer plusieurs salariés absents. Expérimentale, la mesure est désormais possible dans les secteurs de l’économie sociale
30/03/2016 01:00:00 -
Allier. Porté par un groupement d’employeurs, le dispositif Gecac Tremplin propose un pool de salari...... d’accueil. Puis le nouveau salarié, recruté en contrat aidé par le Gecac, est orienté vers des remplacements, en attendant le départ en formation, qui intervient entre quatre mois et un an plus tard. Avantage
13/09/2018 00:00:00 -
Regrouper les 20 organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) en 11 opérateurs de compétences (O...
04/03/2015 00:00:00 -
Parmi les dispositions du « choc de simplification » : le passage à la déclaration sociale nominativ...... ». Une façon de satisfaire à l’ensemble des obligations déclaratives vis-à-vis des organismes de protection sociale et des administrations. La DSN remplace ainsi l’envoi : des attestations de salaire
10/11/2010 00:00:00 -
L'employeur peut licencier un salarié en arrêt maladie prolongé si son absence perturbe le bon fonct...... de l'entreprise à la suite de l'absence de la salariée depuis le 19 juillet 2004, que d'un remplacement définitif de celle-ci dans un délai raisonnable, par l'embauche d'une assistante maternelle suivant un contrat
06/11/2014 00:00:00 -
Arrêt n° 363263 du Conseil d'État du 22 octobre 2014 : stipule qu’en cas d’empêchement du mandatair...
09/06/2010 00:00:00 -
Un salarié employé pendant deux ans, dans le même établissement avec 23 contrats à durée déterminée ......Un salarié employé pendant deux ans, dans le même établissement avec 23 contrats à durée déterminée de remplacement, occupe un emploi lié à l'activité normale et permanente de l'entreprise. Cour
08/10/2012 00:00:00 -
Pas question de lésiner sur la qualité et la sécurité de la literie. Voici les critères à retenir po...
31/05/2023 00:00:00 -
Jusqu’au 13 avril 2025, il sera possible de remplacer plusieurs salariés grâce à un seul contrat de ......Jusqu’au 13 avril 2025, il sera possible de remplacer plusieurs salariés grâce à un seul contrat de travail à durée déterminée. Quels sont les employeurs éligibles ? Dans quelles conditions
23/11/2023 00:00:00 -
La loi de programmation 2023-2027 pour la justice opère le remplacement des juridictions de la tari...... La loi de programmation 2023-2027 pour la justice opère le remplacement des juridictions de la tarification sanitaire et sociale par celles administratives de droit commun au 1er janvier 2025
30/09/2007 00:00:00 -
C'est le premier vrai renoncement aux promesses présidentielles », relèvent Leïla de Comarmond et V...... mardi 31 juillet à l'issue du séminaire gouvernemental sur les arbitrages budgétaires du projet de loi de finances 2008 : la règle du non-remplacement d'un fonctionnaire sur deux souffrira finalement
09/11/2023 00:00:00 -
Signé le 19 juin 2023 dans la branche de l’aide à domicile (BAD), l’avenant n° 58 a été agréé. Le t...... Signé le 19 juin 2023 dans la branche de l’aide à domicile (BAD), l’avenant n° 58 a été agréé. Le texte annule et remplace l’avenant n° 2 du 11 mai 2022 qui intégre la doctrine de l'administration
30/11/2023 00:00:00 -
"Un premier pas" : c'est ainsi que le secteur du grand âge perçoit les enrichissements apportés à l...... CNSA pour la mobilité des professionnels, l'expérimentation d’un financement par forfait des services à domicile et le remplacement de la dotation qualité par une dotation dite populationnelle. Toutefois
26/10/2023 00:00:00 -
Impossible d’adopter en l’état le PLF pour 2024, prévient le Collectif handicaps le 19 octobre. En ...... (PAS), voués à remplacer ceux dits d’accompagnement localisés, les Pial. Renforcés de professionnels médico-sociaux, ils assureront à l’échelle des territoires l’évaluation des besoins d’adaptation des enfants
03/05/2019 12:24:08 -
Comprendre les facteurs d'absentéisme propres à votre établissement; Maîtriser le contexte réglemen...
22/06/2023 00:00:00 -
Flou et insuffisant, a réagi le Collectif des associations unies (CAU) après la présentation le 20 ....... "À l’heure où une large part des propositions des participants du CNR Logement ont été balayées d’un revers de main, rappelons qu’un plan Logement d’abord ne peut pas remplacer une vraie politique
04/10/2023 00:00:00 -
Depuis quelques mois, le monde professionnel ne jure plus que par l’intelligence artificielle. Ces l...... jamais remplacer l’intervention humaine sur des situations touchant au cœur du métier dans le secteur : accompagnement nécessitant relation empathique ou compétences physiques, gestion de l’urgence
01/12/2023 00:00:00 -
Ces dispositifs offrent la possibilité de recourir aux énergies renouvelables pour chauffer les bâti......, on s’appuie sur des éléments comme le climat de la région, la nature de l’installation (remplacement de chaudière, eau chaude sanitaire), les émetteurs de chaleur (plancher chauffant, ventilo-convecteurs), etc
17/11/2021 00:00:00 -
Alors que la loi Santé de 2019 a entériné l’unification des dispositifs d’appui à la coordination d...... en ce sens. Sont ainsi remplacées toutes les références aux plateformes territoriales d’appui (PTA) ou encore à la méthode d'action pour l'intégration des services d'aide et de soin dans le champ