remplacement
20/03/2025 00:00:00 -
La direction générale du Travail dresse, dans un rapport de mars 2025, "un bilan plutôt positif" de...... La direction générale du Travail dresse, dans un rapport de mars 2025, "un bilan plutôt positif" de l’expérimentation des CDD multi-remplacements, dont la pérennisation serait "largement
13/04/2023 00:00:00 -
La liste des secteurs d’activité autorisés à expérimenter le CDD multi-remplacement pour une durée ...... La liste des secteurs d’activité autorisés à expérimenter le CDD multi-remplacement pour une durée de deux ans est publiée. Sont notamment concernées les conventions collectives (CCN) du 31 octobre
22/01/2020 00:00:00 -
Conclure un seul et même CDD (ou contrat de travail temporaire) pour remplacer plusieurs salariés a...... Conclure un seul et même CDD (ou contrat de travail temporaire) pour remplacer plusieurs salariés absents. Expérimentale, la mesure est désormais possible dans les secteurs de l’économie sociale
30/03/2016 01:00:00 -
Allier. Porté par un groupement d’employeurs, le dispositif Gecac Tremplin propose un pool de salari...... d’accueil. Puis le nouveau salarié, recruté en contrat aidé par le Gecac, est orienté vers des remplacements, en attendant le départ en formation, qui intervient entre quatre mois et un an plus tard. Avantage
04/11/2021 00:00:00 -
Parmi les professionnels de la fonction publique hospitalière (FPH) désormais exclus du champ de l'...
13/09/2018 00:00:00 -
Regrouper les 20 organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) en 11 opérateurs de compétences (O...
04/03/2015 00:00:00 -
Parmi les dispositions du « choc de simplification » : le passage à la déclaration sociale nominativ...... ». Une façon de satisfaire à l’ensemble des obligations déclaratives vis-à-vis des organismes de protection sociale et des administrations. La DSN remplace ainsi l’envoi : des attestations de salaire
10/11/2010 00:00:00 -
L'employeur peut licencier un salarié en arrêt maladie prolongé si son absence perturbe le bon fonct...... de l'entreprise à la suite de l'absence de la salariée depuis le 19 juillet 2004, que d'un remplacement définitif de celle-ci dans un délai raisonnable, par l'embauche d'une assistante maternelle suivant un contrat
09/06/2010 00:00:00 -
Un salarié employé pendant deux ans, dans le même établissement avec 23 contrats à durée déterminée ......Un salarié employé pendant deux ans, dans le même établissement avec 23 contrats à durée déterminée de remplacement, occupe un emploi lié à l'activité normale et permanente de l'entreprise. Cour
08/10/2012 00:00:00 -
Pas question de lésiner sur la qualité et la sécurité de la literie. Voici les critères à retenir po...
06/11/2014 00:00:00 -
Arrêt n° 363263 du Conseil d'État du 22 octobre 2014 : stipule qu’en cas d’empêchement du mandatair...
30/09/2007 00:00:00 -
C'est le premier vrai renoncement aux promesses présidentielles », relèvent Leïla de Comarmond et V...... mardi 31 juillet à l'issue du séminaire gouvernemental sur les arbitrages budgétaires du projet de loi de finances 2008 : la règle du non-remplacement d'un fonctionnaire sur deux souffrira finalement
21/04/2026 00:00:00 -
L’accompagnement des majeurs sous tutelle fait partie des sujets de la future Conférence nationale ......, tendre vers un statut unifié de « protecteur juridique familial » ou encore remplacer le certificat médical circonstancié actuel par une synthèse d’évaluation pluridisciplinaire. « Rester réaliste » « Bien
17/06/2026 00:00:00 -
Renforcer l’efficience du financement des services mandataires judiciaires à la protection des maje...... ? Par la réduction des effectifs autres que les délégués et la stabilisation du nombre de ces derniers (non-remplacement des emplois vacants, pas de création de poste supplémentaire même en cas d’augmentation
04/03/2026 00:00:00 -
L'obligation d'équiper les établissements recevant du public (ERP) de défibrillateurs automatisés ex...... et type de vérification effectuée, personne ayant effectué le contrôle, remplacement des électrodes, de la batterie, etc.). La date de la prochaine maintenance est à renseigner sur l’étiquette apposée
01/03/2026 01:00:00 -
Le désengagement de l’État pourrait freiner le développement de l’alternance dans le secteur social ...... pour les fidéliser. Depuis le 1er janvier, le dispositif de promotion par alternance (Pro-A), jusqu’ici très utilisé par le secteur, est remplacé par la période de reconversion, dont le financement devrait être réduit
31/05/2023 00:00:00 -
Jusqu’au 13 avril 2025, il sera possible de remplacer plusieurs salariés grâce à un seul contrat de ......Jusqu’au 13 avril 2025, il sera possible de remplacer plusieurs salariés grâce à un seul contrat de travail à durée déterminée. Quels sont les employeurs éligibles ? Dans quelles conditions
01/07/2026 00:00:00 -
Selon la date de construction du bâtiment, la présence potentielle de substances dangereuses et le t...... : dépose des revêtements de sol dans telle zone, remplacement des menuiseries extérieures dans telle autre, etc.). Le donneur d’ordre et l’opérateur valident conjointement le programme et préparent
03/05/2019 12:24:08 -
Comprendre les facteurs d'absentéisme propres à votre établissement; Maîtriser le contexte réglemen...
01/07/2026 00:00:00 -
La capacité des gestionnaires associatifs du secteur social et médico-social à maintenir coûte que c...... gardé un numéro utile… Mais cette connaissance-là s’use. Lorsque les départs se succèdent, ce ne sont pas seulement des postes qu’il faut remplacer mais aussi des liens et des habitudes : une mémoire