ateliers et chantiers d'insertion
16/07/2015 12:00:00 -
Un arrêté du 8 juillet dernier revient sur le montant socle de l’aide au poste versé aux ateliers e...... Un arrêté du 8 juillet dernier revient sur le montant socle de l’aide au poste versé aux ateliers et chantiers d’insertion (ACI) pour 2015, fixé en début d’année en même temps que les montants
10/10/2016 12:00:00 -
La loi Travail (ou loi El Khomri) a ouvert un nouveau cas de prolongation du contrat à durée détermi......La loi Travail (ou loi El Khomri) a ouvert un nouveau cas de prolongation du contrat à durée déterminée d'insertion (CDDI) pour les seuls ateliers et chantiers d'insertion (ACI). La loi Travail du 8
06/10/2010 00:00:00 -
Afin d'aider les structures qui accompagnent les personnes les plus éloignées de l'emploi, un contra...... pour réaliser un contrat d'études prospectives des ateliers et chantiers d'insertion (ACI). La Direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) – partenaires sociaux des ACI – souhaitent
09/11/2015 12:00:00 -
Les ateliers et chantiers d’insertion pourront désormais conclure des contrats dérogeant à la durée ......Les ateliers et chantiers d’insertion pourront désormais conclure des contrats dérogeant à la durée minimale hebdomadaire de 20 heures, selon des modalités qui viennent d’être définies. Les salariés
06/09/2017 12:00:00 -
En complément de ceux parus cet été concernant d'autres branches du secteur social et médico-social...... d'insertion (Synesi) comme étant l'organisation patronale représentative dans la branche des ateliers chantiers d'insertion (ACI). Côté syndical, un autre arrêté reconnaît représentatives dans cette branche
16/12/2016 12:00:00 -
Les avenants n° 13 (salaires) et n° 15 (prévoyance) à la Convention collective nationale des atelie...... Les avenants n° 13 (salaires) et n° 15 (prévoyance) à la Convention collective nationale des ateliers et chantiers d’insertion (ACI) ont été rendus obligatoires pour tous les employeurs et salariés
14/11/2016 12:00:00 -
Un arrêté du 3 novembre 2016 vient d'étendre les dispositions de plusieurs avenants et d'un accord ...... Un arrêté du 3 novembre 2016 vient d'étendre les dispositions de plusieurs avenants et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale (CCN) des ateliers et chantiers
10/04/2013 12:00:00 -
Un arrêté du 28 mars 2013 vient de rendre obligatoire, pour tous les employeurs et salariés compris...... Un arrêté du 28 mars 2013 vient de rendre obligatoire, pour tous les employeurs et salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des ateliers et chantiers
31/01/2006 00:00:00 -
Les conséquences opération-nelles des nouvelles modalités de conventionnement et de la création de ...... Les conséquences opération-nelles des nouvelles modalités de conventionnement et de la création de l'aide à l'accompagnement dans les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) sont pré-cisées
10/03/2010 00:00:00 -
Étape majeure dans la construction d'une convention collective dans la branche professionnelle des ...... Étape majeure dans la construction d'une convention collective dans la branche professionnelle des ateliers chantiers d'insertion (ACI). Après deux années de discussion, le Syndicat national
09/11/2012 10:00:00 -
Un arrêté du 31 octobre 2012 vient de rendre obligatoire les dispositions de la convention collecti...... Un arrêté du 31 octobre 2012 vient de rendre obligatoire les dispositions de la convention collective nationale (CCN) des ateliers et chantiers d'insertion (ACI) signée le 31 mars 2011
06/10/2010 00:00:00 -
Nouvelle étape franchie pour la convention collective des ateliers et chantiers d'insertion (ACI). ...... Nouvelle étape franchie pour la convention collective des ateliers et chantiers d'insertion (ACI). Quatre nouveaux textes, avalisés par les partenaires sociaux cet été, devraient être bientôt soumis
02/07/2013 12:00:00 -
Le Conseil d’Etat vient d’annuler l’arrêté d’extension d’accords conclus dans le champ des ateliers ......Le Conseil d’Etat vient d’annuler l’arrêté d’extension d’accords conclus dans le champ des ateliers et chantiers d’insertion (ACI), en raison de l’absence d’agrément préalable. Une condition
06/02/2019 00:00:00 -
Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne). Le chantier d’insertion Rejoué compte environ 65 % de femmes dans so......Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne). Le chantier d’insertion Rejoué compte environ 65 % de femmes dans son effectif. Une exception dans un secteur traditionnellement occupé par les hommes. Son activité
31/08/2023 00:00:00 -
Les montants socle de l'aide financière allouée par poste de travail occupé à temps plein dans les ....... À compter du 1er janvier, puis du 1er mai 2023, ils s’élèvent (hors Mayotte) à : - pour les ateliers et chantiers d’insertion : 22 692, puis 23 196 euros - pour les associations intermédiaires : 1 536
23/02/2023 00:00:00 -
L’avenant n° 31, conclu le 12 décembre 2022 dans la branche des ateliers et chantiers d’insertion (...... L’avenant n° 31, conclu le 12 décembre 2022 dans la branche des ateliers et chantiers d’insertion (ACI), est étendu avec des réserves. Pour rappel, il prévoit de porter la valeur du point à 6,67
04/10/2023 00:00:00 -
Maraîchage biologique, éco-construction, ateliers de réparations... Des chantiers d’insertion s’inve......Maraîchage biologique, éco-construction, ateliers de réparations... Des chantiers d’insertion s’investissent dans la transition écologique et lui donnent une dimension solidaire. En 2018, la taxe
31/01/2008 00:00:00 -
Une convention collective spécifique aux ateliers et chantiers d'insertion (ACI). C'est ce que dema...... Une convention collective spécifique aux ateliers et chantiers d'insertion (ACI). C'est ce que demandent, dans une déclaration paritaire commune, le Synesi (Syndicat national des employeurs
16/02/2023 00:00:00 -
Portant sur l’égalité professionnelle, l’accord conclu le 20 septembre 2021 dans le cadre de la con...... Portant sur l’égalité professionnelle, l’accord conclu le 20 septembre 2021 dans le cadre de la convention collective des ateliers et chantiers d’insertion (ACI) est étendu avec réserves (notamment
08/12/2010 00:00:00 -
Alors que les ateliers et chantiers d'insertion sont pris dans un contexte mouvant, leur convention ......Alors que les ateliers et chantiers d'insertion sont pris dans un contexte mouvant, leur convention collective devrait voir le jour fin 2010. Explications de Charles-Hervé Moreau, président