Management / Ressources humaines
Gestion des établissements du secteur social et médico-social : Dernières infos
08/06/2021
Le magazine Direction[s], les cabinets Picard avocats et Orcom vous proposent un cycle de 3 webinaires consacré aux prérogatives du CSE en matière économique et financière. Quel est le cadre juridique applicable ? Qu’en est-il des bonnes...
Lire la suite
02/06/2021
Cahors (Lot). Depuis 2016, Lot Aide à domicile a introduit un « serious game » dans sa procédure de recrutement. Un jeu qui permet à l’entreprise publique locale, un des plus importants employeurs du département, d’offrir une expérience unique...
Lire la suite
02/06/2021
Recourir à un professionnel qui s’appuie sur sa propre expérience pour soutenir des personnes aux vécus comparables constitue une plus-value pour les organisations du secteur. À condition de ne pas négliger certaines étapes...
Lire la suite
02/06/2021
Récemment, les juges ont admis que le questionnaire soumis à un salarié déclaré inapte permettait d’encadrer les recherches de reclassement de l’employeur. Retour et précisions sur cet outil des ressources humaines performant à condition d’être...
Lire la suite
02/06/2021
Destiné à faire valider par l’ensemble des salariés un accord d’entreprise minoritaire, le référendum répond à un grand formalisme. Focus sur cette consultation encore rarement utilisée dans le...
Lire la suite
19/05/2021
Il est des rappels salutaires. Oui, l’employeur doit rétablir le versement du salaire d’un professionnel déclaré apte à la reprise, et ce même s’il en conteste les aménagements requis par le médecin du travail. C’est le sens d’une récente...
Lire la suite
19/05/2021
L’organisation, la composition, les attributions et le fonctionnement des comités sociaux territoriaux sont détaillés. Cette nouvelle instance, prévue par la réforme de la fonction publique de 2019, sera issue de la fusion des comités...
Lire la suite
05/05/2021
Notion émergente, le dialogue social environnemental positionne l’écologie comme un élément à part entière au sein des organisations. Comment l’instaurer dans sa...
Lire la suite
05/05/2021
La posture de responsable n’est pas toujours simple à faire respecter. En cas de difficultés, comment réagir ? Et comment faire pour améliorer la situation afin de gagner la confiance de ses...
Lire la suite
05/05/2021
Dans le cadre d’une sanction ou d’un licenciement, une demande de report de l’entretien préalable, qu’elle soit à l’initiative du salarié ou de l’employeur, doit respecter certaines règles concernant la notification, les délais, la convocation…...
Lire la suite
21/04/2021
Pour soulager les structures de la fonction publique hospitalière, l’heure reste aux assouplissements en matière de ressources humaines. Comme l’an dernier, une indemnité temporaire permet de compenser une partie des congés annuels non pris...
Lire la suite
01/04/2021
Indispensable car il permet de répondre à l’urgence, le recours à l’intérim reste pourtant souvent considéré comme un pis-aller. Mais il peut gagner en confort pour toutes les parties. À condition de prendre certaines précautions et de...
Lire la suite
Articles En Bref
04/06/2026
Créé par la dernière loi de financement de la Sécurité sociale, le congé supplémentaire de naissance permet aux parents salariés du privé et agents publics de bénéficier de temps supplémentaire auprès de leur nouveau-né. Y sont éligibles...
Lire la suite
28/05/2026
Dans la branche de l'aide à domicile (BAD) sont agréés les avenants n° 74 du 21 janvier et n° 77 du 24 mars. Le premier modifie le tableau des métiers les plus courants qui les positionne dans le système de classification conventionnel pour...
Lire la suite
21/05/2026
Les modèles d'avis et d'attestation délivrés par les services de prévention et de santé au travail sont modifiés, afin d’y supprimer les références relatives à l'identité nationale de santé. Sont concernés les modèles d'avis d'aptitude...
Lire la suite
30/04/2026
Dans les champs du handicap, des personnes âgées, de la protection juridique des majeurs ou de l’accueil familial, les nouvelles modalités du contrôle des antécédents judiciaires pour les personnes exploitant, dirigeant, intervenant ou exerçant...
Lire la suite
09/04/2026
La redirection de mails professionnels contenant des données sensibles vers une messagerie personnelle constitue-t-elle une faute justifiant le licenciement d’une salariée protégée, y compris si celle-ci cherche à se défendre ? Le Conseil...
Lire la suite
09/04/2026
Des précisions sont apportées au cadre d’application de la mesure relative à la durée minimale d’exercice préalable à l’intérim au sein des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) : périmètre, modalités de contrôle et...
Lire la suite
09/04/2026
Dans la convention collective nationale de l'habitat et du logement accompagnés (HLA), l'avenant n° 71 du 15 décembre 2025 a été étendu. POur mémoire, ce texte rectifie l’article 10 (modalités de versement de la prime Ségur) de l'avenant n°...
Lire la suite
02/04/2026
Au regard du droit européen, le repos quotidien de 11 heures doit-il s’ajouter, dans la convention collective nationale (CCN) 66, au repos hebdomadaire de deux jours et demi (60 heures) ? Dans cette affaire, une salariée de l'association Adapei...
Lire la suite
12/03/2026
L'aide exceptionnelle aux employeurs embauchant des apprentis est renouvelée pour 2026. Elle s'applique aux contrats conclus à compter du 8 mars 2026 et qui débuteront avant le 1er janvier 2027. Son montant est modulé en fonction de la taille...
Lire la suite
26/02/2026
Sont explicitées les conditions d’application du congé de solidarité familiale, octroyé aux fonctionnaires pour assister un proche souffrant d'une pathologie engageant son pronostic vital. Durant cette période, l’agent reste affecté dans son...
Lire la suite