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Management / Ressources humaines

Gestion des établissements du secteur social et médico-social : Dernières infos

GRH
Vaincre l’ennui au travail

Être submergé de travail peut conduire au « burn-out », mais être sous-employé peut également générer un mal-être appelé « bore-out », soit l’ennui au travail. Un syndrome souvent passé sous silence dont il faut savoir reconnaître les signes chez...
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Accueil de stagiaires
Pas plus de trois étudiants à la fois dans les petites structures

"Une avancée historique", se félicite l’association Génération précaire , à l’instar du Cese . Très attendu depuis la loi du 10 juillet 2014, le décret encadrant le recours aux stagiaires par les entreprises a été publié, finalisant ainsi...
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Protection judiciaire de la jeunesse
Le régime des astreintes clarifié

Après un récent arrêté récapitulant les cas de recours aux astreintes effectuées par les personnels [1], la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) revient sur l’architecture globale du dispositif. Une clarification...
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Droit du travail
La rupture conventionnelle encadrée par la jurisprudence

Une rupture conventionnelle reste valide, même en cas de versement d’une indemnité inférieure au seuil légal ou encore si la date de fin de contrat fixée est antérieure à l'homologation administrative. C’est ce qu’a décidé la Cour de cassation,...
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GRH
Soutenir les professionnels aidants familiaux

Comme les autres, les employeurs du secteur social et médico-social sont de plus en plus confrontés à la situation de professionnels qui sont également aidants familiaux. Un enjeu pour les directions qui dépasse largement la seule gestion des...
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Droit du travail
Un certificat de travail remis dans les formes

Le certificat de travail est un des documents que l’employeur fournit obligatoirement au salarié qui quitte l’établissement. Le point sur les mentions qui doivent y figurer et ses modalités de...
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Santé, prévoyance, retraite… Précisions sur les complémentaires obligatoires

« Le caractère collectif et obligatoire » que doivent respecter les dispositifs de complémentaire (retraite et prévoyance) pour ouvrir droit à une réduction des cotisations patronales est explicité. En parallèle, Dominique Libault, directeur...
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Reportage
Le handicap au cœur des ressources humaines

Lille (Nord). Depuis 2011, l’EPDSAE affiche une politique volontariste en faveur du recrutement et du maintien dans l’emploi de ses agents handicapés, grâce au soutien du fonds pour leur insertion dans la fonction publique FIPHFP. Une réussite...
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Gestion et finances
Négocier une transaction dans les règles de l'art

Accord amiable entre l'employeur et le salarié, la transaction permet d'éviter ou de régler un différend lié à l'exécution ou à la rupture d'un contrat de travail. Une pratique qui ne tolère pas...
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Droit du travail
Reclasser un salarié inapte : un exercice périlleux

Préalable à tout licenciement pour inaptitude : la recherche de postes disponibles par l’employeur afin de reclasser le salarié concerné. Une démarche au large périmètre et aux multiples embûches à ne pas bâcler. Mieux vaut procéder par...
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GRH
Créer une fiche de poste pour chaque salarié

Indispensables pour que les collaborateurs connaissent le cadre précis de leurs missions, les fiches de poste facilitent aussi la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC). Dès lors qu'elles sont précises et mises à...
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Droit du travail
Les femmes enceintes, des salariées à protéger

Absences autorisées, réorganisation du poste, réduction du temps de travail… La déclaration de grossesse d’une salariée déclenche la mise en place de dispositions protectrices par son...
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Articles En Bref

En bref
Le congé supplémentaire de naissance entre en vigueur le 1er juillet

Créé par la dernière loi de financement de la Sécurité sociale, le congé supplémentaire de naissance permet aux parents salariés du privé et agents publics de bénéficier de temps supplémentaire auprès de leur nouveau-né. Y sont éligibles...
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En bref
BAD : l'avenant sur la période de reconversion est agréé

Dans la branche de l'aide à domicile (BAD) sont agréés les avenants n° 74 du 21 janvier et n° 77 du 24 mars. Le premier modifie le tableau des métiers les plus courants qui les positionne dans le système de classification conventionnel pour...
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En bref
De nouveaux modèles d’avis d’inaptitude à partir du 1er juin

Les modèles d'avis et d'attestation délivrés par les services de prévention et de santé au travail sont modifiés, afin d’y supprimer les références relatives à l'identité nationale de santé. Sont concernés les modèles d'avis d'aptitude...
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En bref
Comment va se généraliser l’attestation d’honorabilité ?

Dans les champs du handicap, des personnes âgées, de la protection juridique des majeurs ou de l’accueil familial, les nouvelles modalités du contrôle des antécédents judiciaires pour les personnes exploitant, dirigeant, intervenant ou exerçant...
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En bref
Attention au transfert de données sensibles vers une messagerie personnelle !

La redirection de mails professionnels contenant des données sensibles vers une messagerie personnelle constitue-t-elle une faute justifiant le licenciement d’une salariée protégée, y compris si celle-ci cherche à se défendre ? Le Conseil...
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En bref
ESSMS : quelles sanctions en cas de non-respect de la limitation de l'intérim ?

Des précisions sont apportées au cadre d’application de la mesure relative à la durée minimale d’exercice préalable à l’intérim au sein des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) : périmètre, modalités de contrôle et...
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En bref
Extension d'avenant dans la branche HLA

Dans la convention collective nationale de l'habitat et du logement accompagnés (HLA), l'avenant n° 71 du 15 décembre 2025 a été étendu. POur mémoire, ce texte rectifie l’article 10 (modalités de versement de la prime Ségur) de l'avenant n°...
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En bref
CCN 66 : la Cour de cassation se prononce sur le repos hebdomadaire

Au regard du droit européen, le repos quotidien de 11 heures doit-il s’ajouter, dans la convention collective nationale (CCN) 66, au repos hebdomadaire de deux jours et demi (60 heures) ? Dans cette affaire, une salariée de l'association Adapei...
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En bref
Quels montants pour l'aide à l'embauche d'apprentis en 2026 ?

L'aide exceptionnelle aux employeurs embauchant des apprentis est renouvelée pour 2026. Elle s'applique aux contrats conclus à compter du 8 mars 2026 et qui débuteront avant le 1er janvier 2027. Son montant est modulé en fonction de la taille...
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En bref
Des précisions sur les congés d’adoption et de solidarité familiale dans le public

Sont explicitées les conditions d’application du congé de solidarité familiale, octroyé aux fonctionnaires pour assister un proche souffrant d'une pathologie engageant son pronostic vital. Durant cette période, l’agent reste affecté dans son...
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Le Magazine

N° 253 - juin 2026
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Établissements et services
À l'épreuve de la performance

Nouvelle injonction des pouvoirs publics ? La performance ! Encore inconnu il y a dix ans, le concept se diffuse peu à peu dans le secteur. Mais comment la définir dans le secteur social et médico-social ? Quels sont les outils à la disposition de...
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